Retour sur le Conseil communautaire qui avait lieu à Saint-Saury une des 50 communes du territoire.
On vous informe sur l'ensemble des sujets...
Signature d’une convention avec le Conseil départemental pour la mise en place du Service Public Pour la Rénovation de l’Habitat (SPRH)
Approbation du Schéma communautaire des mobilités
Evolution des horaires des agents des déchetteries
Candidature à l’appel à projets « Tri hors foyer » proposé par CITEOFINANCES
France Ruralité Revitalisation : instaurer l’exonération de CFE
Correction de la délibération portant sur les bases CFE
Contribution financière aux investissements réalisés par le Syndicat mixte Célé, Lot-médian
Attribution d’aides économiques
Monsieur FLAGEL Jean-Luc à Omps : plante 30 plants hybrides et 60 plants traditionnels (verger mixte, agroforesterie) soit une demande de subvention de 2 550,00 €
M. FLAGEL étant agriculteur, les taux d’aides s’établissent à 50% pour les plants de variété hybride et 60 % pour les plants de variété traditionnelle, selon un prix forfaitaire de 50,00€ par arbre.
Signature d’une convention de répartition des charges defonctionnement pour Espace Jean LABELLIE au Rouget_Pers
62,5 % pour la Communauté de communes
37,5 % pour la commune
Pôle de services de Laroquebrou : Réalisation d' une acquisition foncière pour régularisation
Atelier-relais MECATHEIL (Lafeuillade en Vézie) : autoriser la réalisation d’un projet photovoltaïque en autoconsommation collective
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : révision du détail quantitatif estimatif (DQE)
SPANC : autoriser la signature d’un marché de prestations de servicesURBANISME
PLUi « Pays de Montsalvy » : approbation de la modification n°1
Futur gymnase de Maurs
Désamiantage et démolition réalisés
Marchés signés
2 lots restent à attribuer – réunion de la CAO
#chataigneraiecantalienne #maurs #montsalvy #laroquebrou #saintmametlasalvetat
On vous informe sur l'ensemble des sujets...
Signature d’une convention avec le Conseil départemental pour la mise en place du Service Public Pour la Rénovation de l’Habitat (SPRH)
Approbation du Schéma communautaire des mobilités
Evolution des horaires des agents des déchetteries
Candidature à l’appel à projets « Tri hors foyer » proposé par CITEOFINANCES
France Ruralité Revitalisation : instaurer l’exonération de CFE
Correction de la délibération portant sur les bases CFE
Contribution financière aux investissements réalisés par le Syndicat mixte Célé, Lot-médian
Attribution d’aides économiques
Monsieur FLAGEL Jean-Luc à Omps : plante 30 plants hybrides et 60 plants traditionnels (verger mixte, agroforesterie) soit une demande de subvention de 2 550,00 €
M. FLAGEL étant agriculteur, les taux d’aides s’établissent à 50% pour les plants de variété hybride et 60 % pour les plants de variété traditionnelle, selon un prix forfaitaire de 50,00€ par arbre.
Signature d’une convention de répartition des charges defonctionnement pour Espace Jean LABELLIE au Rouget_Pers
62,5 % pour la Communauté de communes
37,5 % pour la commune
Pôle de services de Laroquebrou : Réalisation d' une acquisition foncière pour régularisation
Atelier-relais MECATHEIL (Lafeuillade en Vézie) : autoriser la réalisation d’un projet photovoltaïque en autoconsommation collective
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : révision du détail quantitatif estimatif (DQE)
SPANC : autoriser la signature d’un marché de prestations de servicesURBANISME
PLUi « Pays de Montsalvy » : approbation de la modification n°1
Futur gymnase de Maurs
Désamiantage et démolition réalisés
Marchés signés
2 lots restent à attribuer – réunion de la CAO
#chataigneraiecantalienne #maurs #montsalvy #laroquebrou #saintmametlasalvetat
