#CCMP #information | Convocation Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 9 juillet 2024 à 18h30, au siège de la CCMP.
Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Modification statutaire / transfert du siège de la CCMP
- Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
- Aménagements modes doux/modes actifs » pour une mobilité efficace, économe et durable
- Règlement de prise en charge des transports scolaires du 1er degré
- Délégation de Service Public (DSP) / transport urbain COLIBRI / approbation du contrat
- Fonds de concours transition écologique / création et approbation du règlement d’aide
- Contrat Territorial de Cohésion Social / programmation 2024
Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 9 juillet 2024 à 18h30, au siège de la CCMP.
Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Modification statutaire / transfert du siège de la CCMP
- Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
- Aménagements modes doux/modes actifs » pour une mobilité efficace, économe et durable
- Règlement de prise en charge des transports scolaires du 1er degré
- Délégation de Service Public (DSP) / transport urbain COLIBRI / approbation du contrat
- Fonds de concours transition écologique / création et approbation du règlement d’aide
- Contrat Territorial de Cohésion Social / programmation 2024