CONSEIL COMMUNAUTAIRE 20/09/2024
Les élus de Troyes Champagne Métropole étaient réunis ce soir pour délibérer sur les différents rapports à l'ordre du jour.
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Parmi les rapports abordés :
• Participation financière aux projets des communes membres de l'agglomération
• Convention de partenariat avec la société EVIAS spécialisée dans les technologies de transport décarboné.
• Mise en place de la charte républicaine des libertés culturelles qui garantit le respect des valeurs de la République pour les organisateurs d’événements
• Transfert de compétences en matière de Plan Local d'Urbanisme à TCM
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#conseilcommunautaire #troyeschampagnemetropole
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G.Corniau - Troyes Champagne Métropole
Les élus de Troyes Champagne Métropole étaient réunis ce soir pour délibérer sur les différents rapports à l'ordre du jour.
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Parmi les rapports abordés :
• Participation financière aux projets des communes membres de l'agglomération
• Convention de partenariat avec la société EVIAS spécialisée dans les technologies de transport décarboné.
• Mise en place de la charte républicaine des libertés culturelles qui garantit le respect des valeurs de la République pour les organisateurs d’événements
• Transfert de compétences en matière de Plan Local d'Urbanisme à TCM
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#conseilcommunautaire #troyeschampagnemetropole
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G.Corniau - Troyes Champagne Métropole