ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 OCTOBRE 2024
à 20h00 (salle du Conseil municipal)
à 20h00 (salle du Conseil municipal)
Approbation du compte rendu de la séance du 24/06/2024
1 – Travaux Aménagement extérieur de la mairie et ses abords : attribution des marchés
2 – Aménagement extérieur de la Mairie : Phase 2 : Demande de subventions
3 – Emprunts
4 – Ligne de trésorerie
5 – Acquisition d’une parcelle par Déclaration d’Utilité Publique
6 – Demande de subvention à la Caisse des Dépôts et Consignation pour
acquisition de matériel
7 – Modification du tableau des effectifs : suppression d’un poste d’adjoint
technique et création d’un poste d’agent de maitrise
8 – Tarifs 2024 (complément)
9 – Loi APER
10 – Convention de superposition de gestion avec le SMIF
11 – Loire Forez Agglomération : Modification des statuts
12 – Convention versement fond de concours Village de caractère LFA
13 – Convention fourrière animale 2025
14 – Rapport annuel déchets 2023
Questions diverses
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