Ordre du Jour du Conseil Municipal du lundi 30 septembre 2024 à 20h00 – Salle du Conseil Municipal
à suivre en commentaire

1. Appel nominal
2. Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2024
3. Carnet Familial
4. Réunions et manifestations à venir
5. Point sur les réunions de Municipalité
6. Convention-cadre centralités rurales en Région (C2R)
7. Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de « l’Harmonie Municipale » – Année 2024
8. Budget Principal – Décision Modificative n° 5/2024
9. Budget « Chaufferie-Bois » - Décision Modificative n° 2/2024
10. Budget «Bas de Tortereau» - Décision Modificative n° 2/2024
11. Acquisition du site de la Gendarmerie, rue Thurot, en vue de la création d’un parking dans le cadre du projet de valorisation du site Crébillon
12. Déboisement en infraction de la parcelle cadastrée Section F n° 927, commune de Nuits-Saint-Georges - parcelle n° 69 partie de la forêt communale
13. Hausse du plafond règlementaire de la Redevance pour occupation du Domaine Public (RODP) dite « provisoire »
14. Logement sis 10 rue Gassendi - Remboursement du dépôt de garantie
15. ONF – Destination des produits des coupes n°s 35 - 36 - 37i - 38 - 41- 24a - 48 - 49 - 50 - 54 - 55 - 73 - 76i – Exercice 2025
16. Demande d’aide au ravalement de façade d’un immeuble sis au 21 rue Paul Cabet
17. Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’Office Municipal des Sports - Année 2024
18. Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association « Tennis Club Nuiton » - Année 2024
19. Gestion des Déchets - Présentation du rapport annuel 2022
20. Dernière minute
21. Questions diverses

Le Maire,
Alain CARTRON