Administration générale - Conseil municipal

Rendez-vous dès 18h pour assister au conseil municipal :

en mairie
en direct sur la page facebook de la ville

À l'ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Approbation du Procès-Verbal du 08 avril 2024
1.2 Administration générale – Convention Maison France services – Autorisation de signature
1.3 Administration générale – Création d’un service public des objets trouvés
1.4 Administration générale - Acquisition d'un logiciel courrier - Autorisation et demande de subvention
1.5 Administration Générale - Installation d'une borne interactive - Autorisation et demande de subvention

FINANCES

2.1 Finances – Subventions exceptionnelles

MARCHES PUBLICS

3.1 Marchés publics - Groupement de commandes pour le curage des fossés - Autorisation de signature
3.2 Marchés publics – Groupement de commande pour les formations 2025-2028 - Autorisation de signature

‍ RESSOURCES HUMAINES
4.1 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs des agents titulaires à temps complet
4.2 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs des agents contractuels sur emploi permanent
4.3 Ressources humaines – Mise à jour du règlement intérieur du personnel
4.4 Ressources humaines – Mise à jour du règlement de formation
4.5 Ressources humaines – Prise en charge du Compte Personnel de Formation

EDUCATION - JEUNESSE

5.1 Jeunesse – Règlement intérieur de l’accueil de loisirs municipal - Approbation

URBANISME

6.1 Urbanisme – Acquisition de terrain – Aménagement d’une zone de retournement
6.2 Urbanisme - Régularisation d’une renonciation à une servitude de non aedificandi sur la parcelle communale AD970
6.3 Urbanisme - Habitat social – Habitat Hauts de France – Cession d’un logement du parc social
6.4 Urbanisme – Zone d’activités commerciales de la Turquerie – Dénomination de voirie
6.5 Urbanisme - Zone d’activités commerciales Transmarck - Dénomination de voirie
6.6 Urbanisme – Acquisition d’une parcelle pour accès compteur assainissement - Autorisation

CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT - TRAVAUX

7.1 Cadre de vie - Fête des islandais – Autorisation et demande de subvention
7.2 Cadre de vie - Réfection de la toiture de la mairie - Autorisation et demande de subvention
7.3 Cadre de vie - Réaménagement du parvis de l'étang des Dryades - Autorisation et demande de subvention
7.4 Cadre de vie - Réfection de la toiture du COSEC - Autorisation et demande de subvention
7.5 Cadre de vie - Remplacement de l'éclairage du COSEC - Autorisation et demande de subvention
7.6 Cadre de vie - Traçage pistes cyclables - Autorisation et demande de subvention
7.7 Cadre de vie - Réfection de la toiture du dojo tennis et tennis de table et boulodrome - Autorisation et demande de subvention
7.8 Travaux - Rénovation du sol de l'école primaire de l'aéroport - Autorisation et demande de subvention
7.9 Travaux - Installation d'une nouvelle alarme - Autorisation et demande de subvention
7.10 Environnement - Installation de panneaux photovoltaïques sur l’école primaire de l'aéroport - Autorisation et demande de subvention
7.11 Environnement - Renaturation des espaces verts- Autorisation et demande de subvention

‍ SECURITE

8.1 Sécurité - Installation d'une glissière de sécurité rue du canal - Autorisation et demande de subvention
8.2 Sécurité - Acquisition d'une machine à tracer - Autorisation et demande de subvention

SERVICES TECHNIQUES

9.1 Services techniques - Acquisition d'un car podium – Autorisation et demande de subvention
9.2 Services techniques - Acquisition d'un camion benne - Autorisation et demande de subvention
9.3 Services techniques - Acquisition d'une station de lavage - Autorisation et demande de subvention
9.4 Services techniques - Acquisition de 2 bennes « ampliroll » - Autorisation et demande de subvention