Administration générale - Conseil municipal
Depuis 2017, la municipalité retransmet en direct sur la page Facebook de la ville l'ensemble des conseils municipaux. Cependant, plusieurs internautes regrettant un manque de visibilité et un son trop faible, la municipalité a décidé d'améliorer la diffusion de ses conseils municipaux.
Dès ce soir, un nouveau dispositif vidéo sera mis en place.
Voici les délibérations à l'ordre du jour ce soir :
1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Approbation du Procès-Verbal du 15 juillet 2024
1.2 Administration générale - Rapport annuel d’activités 2023 de Grand Calais Terres & Mers
1.3 Administration générale - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
2 FINANCES
2.1 Finances – Décision modificative n°1
2.2 Finances – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
2.3 Finances – Subvention exceptionnelle
3 RESSOURCES HUMAINES
3.1 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs des agents titulaires à temps complet
3.2 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs des agents contractuels
4 MARCHÉS PUBLICS
4.1 Marchés publics - Adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte La fibre numérique 59 62 – Autorisation de signature
5 ÉDUCATION - JEUNESSE
5.1 Jeunesse – Projet éducatif territorial/plan mercredi - Renouvellement de la convention
5.2 Petite enfance - Acquisition de matériel - Autorisation et demande de subvention
6 CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT - TRAVAUX
6.1 Environnement – Plantations sur propriétés publiques – Plan arbres en Hauts de France - Autorisation et demande de subvention
6.2 Environnement - Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération en faveur des logements ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie
6.3 Cadre de vie - Réfection des voiries et trottoirs des allées des pinsons et des fauvettes - Autorisation et demande de subvention
6.4 Cadre de vie – Réfection de la toiture mairie - Autorisation et demande de subvention
6.5 Cadre de vie – Rénovation de la toiture de l'école maternelle des Hautes Communes - Autorisation et demande de subvention
6.6 Cadre de vie – Réfection de la voirie et des trottoirs de la rue Calmette - Autorisation et demande de subvention
6.7 Cadre de vie – Aménagement d'un parking au Fort Vert - Autorisation et demande de subvention
7 SÉCURITÉ
7.1 Sécurité – Signature d’une convention d’échanges partenariaux sécurisés - Autorisation
8 COMMUNICATIONS DIVERSES
Depuis 2017, la municipalité retransmet en direct sur la page Facebook de la ville l'ensemble des conseils municipaux. Cependant, plusieurs internautes regrettant un manque de visibilité et un son trop faible, la municipalité a décidé d'améliorer la diffusion de ses conseils municipaux.
Dès ce soir, un nouveau dispositif vidéo sera mis en place.
Voici les délibérations à l'ordre du jour ce soir :
1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Approbation du Procès-Verbal du 15 juillet 2024
1.2 Administration générale - Rapport annuel d’activités 2023 de Grand Calais Terres & Mers
1.3 Administration générale - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
2 FINANCES
2.1 Finances – Décision modificative n°1
2.2 Finances – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
2.3 Finances – Subvention exceptionnelle
3 RESSOURCES HUMAINES
3.1 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs des agents titulaires à temps complet
3.2 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs des agents contractuels
4 MARCHÉS PUBLICS
4.1 Marchés publics - Adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte La fibre numérique 59 62 – Autorisation de signature
5 ÉDUCATION - JEUNESSE
5.1 Jeunesse – Projet éducatif territorial/plan mercredi - Renouvellement de la convention
5.2 Petite enfance - Acquisition de matériel - Autorisation et demande de subvention
6 CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT - TRAVAUX
6.1 Environnement – Plantations sur propriétés publiques – Plan arbres en Hauts de France - Autorisation et demande de subvention
6.2 Environnement - Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération en faveur des logements ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie
6.3 Cadre de vie - Réfection des voiries et trottoirs des allées des pinsons et des fauvettes - Autorisation et demande de subvention
6.4 Cadre de vie – Réfection de la toiture mairie - Autorisation et demande de subvention
6.5 Cadre de vie – Rénovation de la toiture de l'école maternelle des Hautes Communes - Autorisation et demande de subvention
6.6 Cadre de vie – Réfection de la voirie et des trottoirs de la rue Calmette - Autorisation et demande de subvention
6.7 Cadre de vie – Aménagement d'un parking au Fort Vert - Autorisation et demande de subvention
7 SÉCURITÉ
7.1 Sécurité – Signature d’une convention d’échanges partenariaux sécurisés - Autorisation
8 COMMUNICATIONS DIVERSES
