Information (1/1)
Ordre du jour :

Décision modificative n°1 - Budget principal 2024.

Création de postes et rémunération des agents recenseurs.

Avis sur le projet de plan des mobilités en Île-de-France arrêté en conseil régional.

Accès aux API Impôt Particulier de la DGFIP et Particulier de la CAF pour l'instruction des demandes des usagers via le logiciel CIRIL.

Mise en œuvre du bonus« attractivité » pour les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) gérés par la collectivité territoriale.

Participation à la garantie risque prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation.

Projet BOISSEAU - Désaffectation et déclassement des parcelles AB 438 et 550.

Projet BOISSEAU - Cession des parcelles AB438 et 550 à Grand Paris Aménagement
Projet BOISSEAU - Cession d'un résidu de 26m2 environ à Grand Paris Aménagement.

Signature d'une convention entre la Ville et le CCAS pour le compte de la Résidence Autonomie des jardins pour la prise en charge des travaux de mise en conformité.

Approbation et signature de la convention d'implantation et d'usage des bornes enterrées - Secteur Grand Bouteiller - Rouen/Provence.

Approbation et signature de la convention d'implantation et d'usage des bornes enterrées - Avenue de L'Europe - lot A1J.

Communication du maire.
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