1 - Enquête publique préalable au déclassement par anticipation de la parcelle AB 147
parking des Dames
2 - Acte de renonciation de servitudes relatives aux parcelles AB 130 et AB 131 -
Autorisation de signature
3 - Projet centre-ville : cession de terrains à bâtir à la société Atréalis Promotion avec
charges d'intérêt général sous réserve de conditions suspensives
4 - Extension, restructuration et rénovation énergétique de la médiathèque Hélène
Carrère d'Encausse - Validation Avant-Projet Définitif (APD) - Fixation du forfait
définitif de rémunération de la Maîtrise d’œuvre
5 - Carquefou, un territoire où grandir et s'épanouir - Approbation de la démarche socle
du Projet Éducatif de Territoire (PEdT) et de la Convention Territoriale Globale (CTG)
6 - Projet Éducatif de Territoire (PEdT) et Plan Mercredi 2024-2027 - Convention avec
l'Éducation Nationale, la Direction Départementale de la Cohésion Sociale, la Caisse
d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique
7 - Charte communale de l'arbre - autorisation de signature
8 - Fonds de concours 2024 Tourisme de proximité
9 - Décision modificative n°1 - Budget lotissement communal du Charbonneau
10 - Opérations pour la réalisation d'un emprunt - Budget Espace Culturel et de Congrès la
Fleuriaye
11 - Annulation garantie d'emprunt à l'association l'Etape
12 - Modification du tableau des effectifs
13 - Partenariat pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie
14 - Remboursements - Budgets Ville et Espace Culturel et de Congrès la Fleuriaye
15 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques
dans le cadre des dérogations scolaires
16 - Contrat d'association avec l'école privée Saint Joseph - OGEC - Participation
communale 2024
17 - Convention entre la Commune et l'Association de Loisirs et d'Animation de
Carquefou - ALAC - Participation communale 2024 et ajustement de l'activité 2023
18 - Convention avec l'Académie de Nantes visant la prise en charge par l'Etat de
l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur la pause
méridienne
19 - Convention de partenariat avec l'USJA Carquefou Football
20 - Convention de partenariat avec le Carquefou Handball
21 - Convention de partenariat avec le Carquefou Basket
22 - Subventions complémentaires aux associations sportives
23 - Subvention exceptionnelle au profit de l'Union Nationale des Combattants de
Carquefou
24 - Subvention exceptionnelle au profit du Comité de jumelage Carquefou-Alella
25 - Convention d'occupation d'un espace de stockage sur le site Alella au profit de
l'association école de pêche Carquefou - Autorisation de signature
26 - Dénomination de voie : impasse Véronique Borel-Le Guen
27 - Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Avenant n° 2
28 - Marché impression des supports de communication de la Ville et de l'Espace Culturel
et de Congrès la Fleuriaye
29 - Information au Conseil Municipal : Rapport annuel 2023 Nantes Métropole
30 - Information au Conseil Municipal : délégation
parking des Dames
2 - Acte de renonciation de servitudes relatives aux parcelles AB 130 et AB 131 -
Autorisation de signature
3 - Projet centre-ville : cession de terrains à bâtir à la société Atréalis Promotion avec
charges d'intérêt général sous réserve de conditions suspensives
4 - Extension, restructuration et rénovation énergétique de la médiathèque Hélène
Carrère d'Encausse - Validation Avant-Projet Définitif (APD) - Fixation du forfait
définitif de rémunération de la Maîtrise d’œuvre
5 - Carquefou, un territoire où grandir et s'épanouir - Approbation de la démarche socle
du Projet Éducatif de Territoire (PEdT) et de la Convention Territoriale Globale (CTG)
6 - Projet Éducatif de Territoire (PEdT) et Plan Mercredi 2024-2027 - Convention avec
l'Éducation Nationale, la Direction Départementale de la Cohésion Sociale, la Caisse
d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique
7 - Charte communale de l'arbre - autorisation de signature
8 - Fonds de concours 2024 Tourisme de proximité
9 - Décision modificative n°1 - Budget lotissement communal du Charbonneau
10 - Opérations pour la réalisation d'un emprunt - Budget Espace Culturel et de Congrès la
Fleuriaye
11 - Annulation garantie d'emprunt à l'association l'Etape
12 - Modification du tableau des effectifs
13 - Partenariat pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie
14 - Remboursements - Budgets Ville et Espace Culturel et de Congrès la Fleuriaye
15 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques
dans le cadre des dérogations scolaires
16 - Contrat d'association avec l'école privée Saint Joseph - OGEC - Participation
communale 2024
17 - Convention entre la Commune et l'Association de Loisirs et d'Animation de
Carquefou - ALAC - Participation communale 2024 et ajustement de l'activité 2023
18 - Convention avec l'Académie de Nantes visant la prise en charge par l'Etat de
l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur la pause
méridienne
19 - Convention de partenariat avec l'USJA Carquefou Football
20 - Convention de partenariat avec le Carquefou Handball
21 - Convention de partenariat avec le Carquefou Basket
22 - Subventions complémentaires aux associations sportives
23 - Subvention exceptionnelle au profit de l'Union Nationale des Combattants de
Carquefou
24 - Subvention exceptionnelle au profit du Comité de jumelage Carquefou-Alella
25 - Convention d'occupation d'un espace de stockage sur le site Alella au profit de
l'association école de pêche Carquefou - Autorisation de signature
26 - Dénomination de voie : impasse Véronique Borel-Le Guen
27 - Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Avenant n° 2
28 - Marché impression des supports de communication de la Ville et de l'Espace Culturel
et de Congrès la Fleuriaye
29 - Information au Conseil Municipal : Rapport annuel 2023 Nantes Métropole
30 - Information au Conseil Municipal : délégation
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