Conseil Municipal - Lundi 25 novembre 2024

Conseil Municipal - Lundi 25 novembre 2024 (1/1)

Réunion du Conseil Municipal, lundi 25 novembre à 19h15 à la Mairie

Ordre du jour :  

  1. Approbation rapport d’activité 2023 et compte administratif 2023 de la CCVBA
  2. Adoption du RPQS d’assainissement collectif 2023
  3. Subvention d’équipement au service assainissement
  4. Décision Modificative budgétaire N°2 sur le budget commune 2024
  5. Décision Modificative budgétaire N°1 sur le budget assainissement 2024
  6. Durée d’amortissement des réseaux d’assainissement
  7. Durée d’amortissement de la nouvelle station d’épuration
  8. Don d’une association à la commune
  9. Informations du Maire
  10. Informations des commissions
  11. Questions diverses
Publicité
Écrire un commentaire

Publicité