Conseil communautaire à Nahuja
Georges Armengol, Président de la Communauté de Communes et Francine Majoral, Maire de Nahuja ont accueilli l’ensemble des membres pour ce Conseil Communautaire de rentrée. Après le mot d’accueil de Francine Majoral, ravie de recevoir les élus à Nahuja , Georges Armengol a présenté l’ordre du jour et la séance de travail a pu commencer
A l’ordre du jour :
FINANCES :
FPIC 2024
Engagement au projet M’Pyrénées/Pyrénées Magazine
Fonds de concours : approbation des dossiers de demande
Attribution de compensations définitives 2024
DM2 : budget principal
Admissions en non-valeur
DM1 : OM
ORDURES MENAGERES :
Attribution des marchés collecte des OMR, EMR et Carton
URBANISME :
Projet Andorran : Eoliennes
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
Soutien Economique aux Entreprises : réactualisation du règlement.
GEMAPI :
Site des Escaldes : Entretien du cours d’eau du Rec de la Coma Ermada
Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la Mairie de Saillagouse pour la réfection du mur de soutènement sur le Sègre + dépôt du dossier Loi sur l’Eau
TOURISME :
Classement de l’Office du Tourisme Communautaire : Catégorie 2
Convention d’objectifs 2024 – 2027
ADMINISTRATIF :
Modification du tableau des effectifs
Modification statutaire : adresse du siège social
QUESTIONS DIVERSES
Vous pouvez retrouver toutes les délibérations sur notre site internet
https://www.pyrenees-cerdagne.fr/la-communaute-de-communes/l-institution/assemblees-generales/conseil-communautaire-2024
Georges Armengol, Président de la Communauté de Communes et Francine Majoral, Maire de Nahuja ont accueilli l’ensemble des membres pour ce Conseil Communautaire de rentrée. Après le mot d’accueil de Francine Majoral, ravie de recevoir les élus à Nahuja , Georges Armengol a présenté l’ordre du jour et la séance de travail a pu commencer
A l’ordre du jour :
FINANCES :
FPIC 2024
Engagement au projet M’Pyrénées/Pyrénées Magazine
Fonds de concours : approbation des dossiers de demande
Attribution de compensations définitives 2024
DM2 : budget principal
Admissions en non-valeur
DM1 : OM
ORDURES MENAGERES :
Attribution des marchés collecte des OMR, EMR et Carton
URBANISME :
Projet Andorran : Eoliennes
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
Soutien Economique aux Entreprises : réactualisation du règlement.
GEMAPI :
Site des Escaldes : Entretien du cours d’eau du Rec de la Coma Ermada
Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la Mairie de Saillagouse pour la réfection du mur de soutènement sur le Sègre + dépôt du dossier Loi sur l’Eau
TOURISME :
Classement de l’Office du Tourisme Communautaire : Catégorie 2
Convention d’objectifs 2024 – 2027
ADMINISTRATIF :
Modification du tableau des effectifs
Modification statutaire : adresse du siège social
QUESTIONS DIVERSES
Vous pouvez retrouver toutes les délibérations sur notre site internet
https://www.pyrenees-cerdagne.fr/la-communaute-de-communes/l-institution/assemblees-generales/conseil-communautaire-2024