Assistez au prochain Conseil Communautaire.
Ordre du jour :
I – ADMINISTRATION GENERALE
1. Modification de la composition de la Commission Appel d’Offre (CAO)
2. Convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2026 au soutien des actions de
lutte contre les violences et d’aide aux victimes menées par l’ADAVEM JP
40 dans le département des Landes
II – PERSONNEL
1. Adhésion au contrat collectif assurance Prévoyance/Convention de
participation proposé par le CDG 40
2. Montant de la participation obligatoire au risque Prévoyance pour les agents
de la Communauté de Communes du Pays Morcenais – contrat collectif
Assurance Territoria Mutuelle
3. Création d’emplois permanents
III – FINANCES
1. Décision modificative N°01 – Communauté de Communes.
2
2. Provisions pour risques liés aux créances.
3. Révision libre des attributions de compensation 2024.
4. Demande de financements pour l’installation de toitures et la
photovoltaïsation des « Points de collecte des déchets de venaison ».
5. Attribution de subvention 2024 pour le Ski Club Ygossais.
6. Vente d’un broyeur à l’entreprise DIAZ.
IV - URBANISME
1. Débat sur les Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR)
V – SCHEMA CYCLABLE
1. Demande de financements schéma cyclable du Pays Morcenais
Abroge et remplace la délibération n°81/2023
INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES
Ordre du jour :
I – ADMINISTRATION GENERALE
1. Modification de la composition de la Commission Appel d’Offre (CAO)
2. Convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2026 au soutien des actions de
lutte contre les violences et d’aide aux victimes menées par l’ADAVEM JP
40 dans le département des Landes
II – PERSONNEL
1. Adhésion au contrat collectif assurance Prévoyance/Convention de
participation proposé par le CDG 40
2. Montant de la participation obligatoire au risque Prévoyance pour les agents
de la Communauté de Communes du Pays Morcenais – contrat collectif
Assurance Territoria Mutuelle
3. Création d’emplois permanents
III – FINANCES
1. Décision modificative N°01 – Communauté de Communes.
2
2. Provisions pour risques liés aux créances.
3. Révision libre des attributions de compensation 2024.
4. Demande de financements pour l’installation de toitures et la
photovoltaïsation des « Points de collecte des déchets de venaison ».
5. Attribution de subvention 2024 pour le Ski Club Ygossais.
6. Vente d’un broyeur à l’entreprise DIAZ.
IV - URBANISME
1. Débat sur les Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR)
V – SCHEMA CYCLABLE
1. Demande de financements schéma cyclable du Pays Morcenais
Abroge et remplace la délibération n°81/2023
INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES
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