CONSEIL COMMUNAUTAIRE CE JEUDI 17 OCTOBRE
Le prochain Conseil communautaire Terres de Chalosse aura lieu ce jeudi 17 octobre à la salle du conseil de la Communauté de Communes 55 Place Foch à 40380 Montfort-en-Chalosse.
Ordre du jour
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1. Désignation d’un secrétaire de séance
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 septembre 2024
2. FINANCES
2.1 Approbation de la décision modificative n°2 au Budget Général
3. MARCHES PUBLICS / JURIDIQUE
3.1 Marché de travaux ZAE Hinx : autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché
3.2 Demande de fonds de concours auprès de la commune de Lahosse pour le financement de travaux de voirie sur la Route du Baron
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Convention de mise à disposition d’un agent de la Commune de Caupenne auprès de la Communauté de Communes au sein de l’ALSH
4.2 Approbation de la convention d’adhésion au contrat collectif assurance prévoyance/convention de participation proposée par le CDG40
4.3 Approbation du montant de la participation au risque prévoyance pour les agents
4.4 Suppressions d’emploi au tableau des effectifs
4.5 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
5. CULTURE
5.1 Musée de la Chalosse – Approbation de la Convention d’objectifs 2024/2028
5.2 Réseau des Médiathèques – Approbation de la Convention d'adhésion au réseau publique des Landes Atlantique Sud
6. URBANISME
6.1 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Constitution d’une commission
7. QUESTIONS DIVERSES
7.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire
7.2 Calendrier des réunions
Le prochain Conseil communautaire Terres de Chalosse aura lieu ce jeudi 17 octobre à la salle du conseil de la Communauté de Communes 55 Place Foch à 40380 Montfort-en-Chalosse.
Ordre du jour
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1. Désignation d’un secrétaire de séance
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 septembre 2024
2. FINANCES
2.1 Approbation de la décision modificative n°2 au Budget Général
3. MARCHES PUBLICS / JURIDIQUE
3.1 Marché de travaux ZAE Hinx : autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché
3.2 Demande de fonds de concours auprès de la commune de Lahosse pour le financement de travaux de voirie sur la Route du Baron
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Convention de mise à disposition d’un agent de la Commune de Caupenne auprès de la Communauté de Communes au sein de l’ALSH
4.2 Approbation de la convention d’adhésion au contrat collectif assurance prévoyance/convention de participation proposée par le CDG40
4.3 Approbation du montant de la participation au risque prévoyance pour les agents
4.4 Suppressions d’emploi au tableau des effectifs
4.5 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
5. CULTURE
5.1 Musée de la Chalosse – Approbation de la Convention d’objectifs 2024/2028
5.2 Réseau des Médiathèques – Approbation de la Convention d'adhésion au réseau publique des Landes Atlantique Sud
6. URBANISME
6.1 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Constitution d’une commission
7. QUESTIONS DIVERSES
7.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire
7.2 Calendrier des réunions
