CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le Conseil Communautaire se réunira
Le mardi 24 septembre 2024 A 18h30
Amphithéâtre Loire au Port de La Jonction de Decize.

ORDRE DU JOUR:
Affaires Générales
• DM FPIC
• Création d’un poste du cadre d’emplois des Agents de Maîtrises au Service Déchets Ménagers
• Création d’un contrat Parcours Emploi Compétences au Service Technique
• Création d’un poste de chargé de communication et de promotion du patrimoine
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
• Tableau des effectifs
• Convention constitutive groupement de commande

Développement économique
• Clôture d’opération ZAC du Four à Chaux
• Exonération CFE en faveur des médecins, auxiliaires médicaux ou vétérinaires dans une zone FRR
• Exonération CFE en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’art. 44 quindecies a dans une zone FRR
• Aide à l’immobilier d’entreprise : SCI BNJS
• Aide soutien au commerce de proximité : Agnès Coiffure

Environnement
• Débat sur les ZAENR
• Contractualisation fonds PCAET 2024
• Projet modification règlement fonds PCAET

Tourisme
• Changement de tarif boutique Musée de la Mine

Affaires patrimoniales
• Convention de passage de câble en immeuble (MSP Imphy) entre CCSN et Nièvre numérique

SDMA
• Conventions Re-Fashion
• Modification règlement de collecte