#CCMP #information | Convocation Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 26 novembre 2024 à 18h30, au nouveau siège de la CCMP (238 rue des brotteaux, 01700 Miribel).
Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Tableau des emplois / modifications
– Décisions modificatives N°2 / budget assainissement
– DSP LILO / avenant N°2 avec la société EQUALIA
– STEP de Beynost / Protocole transactionnel / CCMP-SOGEA
– Rétrocession financière à EDELIS suite à la mise à jour de la convention de projet urbain partenarial (PUP) pour le projet des Bottes
– Développement du cyclotourisme – constitution d’un groupement de commande pour la mise en œuvre du schéma de signalétique touristique et de services de la ViaRhôna
– FRENCH POC / désignation d’un représentant au bureau de l’association
– Fonds de concours transition écologique / Tramoyes / Ecole Robert DOISNEAU
– Fonds de concours transition écologique / Saint Maurice de Beynost / panneaux photovoltaïques
– PCAET/politique forestière – Convention ONF
– Garantie d’emprunt / ALLIADE HABITAT
– Fonds de concours / Miribel / aménagement scénique de l’ALLEGRO
– Cinéma / demandes de subventions DETR-DSIL
– Cinéma / panneaux solaires photovoltaïques / demandes de subvention DETR
Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 26 novembre 2024 à 18h30, au nouveau siège de la CCMP (238 rue des brotteaux, 01700 Miribel).
Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Tableau des emplois / modifications
– Décisions modificatives N°2 / budget assainissement
– DSP LILO / avenant N°2 avec la société EQUALIA
– STEP de Beynost / Protocole transactionnel / CCMP-SOGEA
– Rétrocession financière à EDELIS suite à la mise à jour de la convention de projet urbain partenarial (PUP) pour le projet des Bottes
– Développement du cyclotourisme – constitution d’un groupement de commande pour la mise en œuvre du schéma de signalétique touristique et de services de la ViaRhôna
– FRENCH POC / désignation d’un représentant au bureau de l’association
– Fonds de concours transition écologique / Tramoyes / Ecole Robert DOISNEAU
– Fonds de concours transition écologique / Saint Maurice de Beynost / panneaux photovoltaïques
– PCAET/politique forestière – Convention ONF
– Garantie d’emprunt / ALLIADE HABITAT
– Fonds de concours / Miribel / aménagement scénique de l’ALLEGRO
– Cinéma / demandes de subventions DETR-DSIL
– Cinéma / panneaux solaires photovoltaïques / demandes de subvention DETR
