Conseil communautaire 28 novembre | Le Bellay-en-Vexin

La prochaine séance du conseil communautaire se tiendra

 Élément préalable : installation d’un nouveau conseiller communautaire 

• Points institutionnels 

D2024_11_56 Maintien du poste de 5e Vice-Président 

D2024_11_57 Modification de l’enveloppe totale des élus 

D2024_11_58 Nomination d’un nouveau délégué au SMIRTOM pour la commune de Brignancourt 

D2024_11_59 Autorisation d’ouverture du Carrefour Market de Marines les dimanches de 2025 

D2024_11_60 Autorisation d’engagement de la CCVC à co-signer un Pacte Territorial France Rénov’ Départemental sous maîtrise d’ouvrage du Conseil départemental du Val d’Oise 

D2024_11_61 Autorisation de signature d’une convention d’accompagnement avec l’ANCT pour la réalisation de l’étude d’élaboration du plan de mobilité simplifié de la CCVC 

D2024_11_62 Modification du nom du service de transport de la CCVC – SMS 

• Points Finances 

D2024_11_63 Ouverture de crédits investissement pour 2025 – Budget CCVC 

D2024_11_64 Ouverture de crédits investissement pour 2025 – Budget ZAE 

D2024_11_65 Ouverture de crédits investissement pour 2025 – Budget Assainissement 

D2024_11_66 Nomination d’un mandataire pour la régie du SMS 

D2024_11_67 Vote des subventions 2024 versées aux Communes pour ALSH 

D2024_11_68 Autorisation du conseil à la Présidente – acompte de 20% sur l’année n-1 pour le versement des subventions enfances et ALSH 

D2024_11_69 Demande de subvention pour le forum des seniors 

Questions diverses : Festival Césarts fête la planète 

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