Affaires générale
1. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
2. Modification de l’intérêt communautaire
3. Délégation permanente du conseil communautaire au Président – modification
Finances
4. Aménagement de la route de Bénodet à Fouesnant – convention de financement
5. Vestiaires du stade Robert Gleonec à La Forêt-Fouesnant – attribution d’un fonds de concours
6. Construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement à La Forêt-Fouesnant – attribution d’un fonds de concours
7. Budget ordures ménagères 2024 : décision modificative de crédits n° 2
8. Budget centre aquatique Les Balnéides 2024 : décision modificative de crédits n° 1
9. Budget Assainissement 2024 : décision modificative de crédits n° 2
10. Convention pour la fabrication et la fourniture de repas pour les crèches entre la commune de Saint-Evarzec et la CCPF
11. Majoration du taux de TASCOM à compter de 2025
Économie
12. Parc d’Activités des Glénan – Zone de Kerorié : vente du lot 7
13. Parc d’Activités des Glénan – Zone de Kerlivérien : vente du lot 3
14. Parc d’Activités des Glénan – Zone de Kerlivérien : vente du lot 25
Eau et assainissement
15. Assainissement Non Collectif : rapport sur le prix et la qualité du service 2023 (RPQS)
16. Eau et assainissement collectif : rapport sur le prix et la qualité du service 2023 (RPQS) et rapports annuels du délégataire
Environnement
17. Boisement du Pays Fouesnantais
Travaux
18. Adoption du schéma directeur vélo et du programme d’investissement 2025-2034
Valorisation des déchets
19. Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
20. Convention de partenariat avec l’association « Treuzkemm »
21. Convention avec l’éco-organisme CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés
Divers
22. Création d’un poste de chargé de mission « Mobilités »
23. Décisions du Bureau prises par délégation
24. Décisions du Président prises par délégatio
