{ PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE }
Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles se réunira en séance :
Jeudi 26 septembre 2024 à 18h00
Salle Pierre Emmanuel à Saint-Etienne-du-Grès
L’ordre du jour est fixé comme suit :
1. Institutionnel – Election du secrétaire de séance
2. Institutionnel – Installation d’un nouveau conseiller communautaire
3. Institutionnel – Lecture de la charte de l’élu local et remise d’un exemplaire à chaque conseiller communautaire
4. Institutionnel – Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 20 juin 2024
5. Institutionnel – Décisions du Président
6. Institutionnel – Institutionnel – Désignation de nouveaux membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales
7. Institutionnel – Désignation d’un nouveau membre au sein du conseil d’exploitation de la régie intercommunale de l’eau
8. Institutionnel – Désignation d’un nouveau membre au sein du conseil d’exploitation de la régie intercommunale de l’assainissement
9. Institutionnel – Approbation du rapport d’activités de la CCVBA – Année 2023
10. Finances – Budget annexe régie Tourisme – Décision modificative n°2024-1
11. Finances – Répartition de la contribution au fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) entre la CCVBA et ses communes membres – Année 2024
12. Finances – Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2025
13. Finances – Attributions n°FC-1 dans le cadre du dispositif de fonds de concours d’investissement 2024-2026 de la CCVBA
14. Institutionnel – Approbation de la convention cadre « Petites Villes de Demain » (PVD) pour la commune de Saint-Rémy-de-Provence
15. Institutionnel – Approbation de la convention « Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain de Saint-Rémy-de-Provence » (OPAH-RU) pour la commune de Saint-Rémy-de-Provence
16. Ressources humaines – Adoption du Règlement Intérieur du personnel de la CCVBA et de ses annexes
17. Ressources humaines – Création de poste d’attaché hors classe (DGA) et modification du tableau des effectifs
18. Achats – Attribution du marché AO2024-07 – Acquisition de véhicules pour la collecte des Ordures Ménagères (OM) – 2 lots
19. Achats – Attribution du marché AO2024-04 – Traitement des boues des Stations d’Epurations (STEP) – 2 lots
20. Achats – Avenant n°2 au marché MAPA2023-03 – Construction d’un quai de transfert et d’un centre technique, ZA La Massane 4 à Saint-Rémy-de-Provence – Lots 1, 14, 15 et 16
21. Achats – Avenant n° 1 au marché MAPA2023-10 – Accord-cadre à bons de commandes pour des petits travaux d’aménagements et réparations urgentes sur branchements et réseaux d’eau potable et d’assainissement
22. Achats – Avenant n°2 au marché MAPA2023-14 – Travaux de réhabilitation des réseaux humides de la rue Michelet à Fontvieille
23. Mobilité – Demande de financement auprès de l’Etat – Fonds Vert 2024 – Axe 3 Développement du covoiturage : dispositif de gratification du covoiturage sur le territoire intercommunal de la CCVBA
24. Energie – Demande de financement auprès du Département des Bouches-du-Rhône – Aides aux communes / Aide à la transition énergétique : audit patrimonial pour l’installation de centrales solaires en autoconsommation collective sur les propriétés intercommunales
25. Agriculture – Convention de prestation de service entre la Communauté de communes Vallée des baux-Alpilles et l’association Prévigrêle
26. Eau – Avenants n°1 – Conventions de fourniture d’eau potable par la Régie des Eaux de Terre de Provence pour les communes d’Eygalières et de Saint-Rémy de Provence
27. Eau – Demande de financement auprès du Département des Bouches-du-Rhône – AAP FEDER – Améliorer l’efficacité de l’action publique par sa transformation numérique : déploiement de compteurs d'eau potable connectés et d'un réseau privé LoRaWAN
28. Eau/assainissement – Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2023 (RPQS)
29. Déchets – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés pour l’année 2023 (RPQS)
30. Questions diverses
Mairie Eygalières - Officiel Mairie de Fontvieille Commune de Mouriès Mas Blanc des Alpilles : L'actu au jour Saint-Étienne du Grès : L’actu au jour le jour Maussane Les Alpilles Paradou Ville de Saint-Rémy-de-Provence Commune des Baux-de-Provence Commune d'AUREILLE
Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles se réunira en séance :
Jeudi 26 septembre 2024 à 18h00
Salle Pierre Emmanuel à Saint-Etienne-du-Grès
L’ordre du jour est fixé comme suit :
1. Institutionnel – Election du secrétaire de séance
2. Institutionnel – Installation d’un nouveau conseiller communautaire
3. Institutionnel – Lecture de la charte de l’élu local et remise d’un exemplaire à chaque conseiller communautaire
4. Institutionnel – Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 20 juin 2024
5. Institutionnel – Décisions du Président
6. Institutionnel – Institutionnel – Désignation de nouveaux membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales
7. Institutionnel – Désignation d’un nouveau membre au sein du conseil d’exploitation de la régie intercommunale de l’eau
8. Institutionnel – Désignation d’un nouveau membre au sein du conseil d’exploitation de la régie intercommunale de l’assainissement
9. Institutionnel – Approbation du rapport d’activités de la CCVBA – Année 2023
10. Finances – Budget annexe régie Tourisme – Décision modificative n°2024-1
11. Finances – Répartition de la contribution au fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) entre la CCVBA et ses communes membres – Année 2024
12. Finances – Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2025
13. Finances – Attributions n°FC-1 dans le cadre du dispositif de fonds de concours d’investissement 2024-2026 de la CCVBA
14. Institutionnel – Approbation de la convention cadre « Petites Villes de Demain » (PVD) pour la commune de Saint-Rémy-de-Provence
15. Institutionnel – Approbation de la convention « Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain de Saint-Rémy-de-Provence » (OPAH-RU) pour la commune de Saint-Rémy-de-Provence
16. Ressources humaines – Adoption du Règlement Intérieur du personnel de la CCVBA et de ses annexes
17. Ressources humaines – Création de poste d’attaché hors classe (DGA) et modification du tableau des effectifs
18. Achats – Attribution du marché AO2024-07 – Acquisition de véhicules pour la collecte des Ordures Ménagères (OM) – 2 lots
19. Achats – Attribution du marché AO2024-04 – Traitement des boues des Stations d’Epurations (STEP) – 2 lots
20. Achats – Avenant n°2 au marché MAPA2023-03 – Construction d’un quai de transfert et d’un centre technique, ZA La Massane 4 à Saint-Rémy-de-Provence – Lots 1, 14, 15 et 16
21. Achats – Avenant n° 1 au marché MAPA2023-10 – Accord-cadre à bons de commandes pour des petits travaux d’aménagements et réparations urgentes sur branchements et réseaux d’eau potable et d’assainissement
22. Achats – Avenant n°2 au marché MAPA2023-14 – Travaux de réhabilitation des réseaux humides de la rue Michelet à Fontvieille
23. Mobilité – Demande de financement auprès de l’Etat – Fonds Vert 2024 – Axe 3 Développement du covoiturage : dispositif de gratification du covoiturage sur le territoire intercommunal de la CCVBA
24. Energie – Demande de financement auprès du Département des Bouches-du-Rhône – Aides aux communes / Aide à la transition énergétique : audit patrimonial pour l’installation de centrales solaires en autoconsommation collective sur les propriétés intercommunales
25. Agriculture – Convention de prestation de service entre la Communauté de communes Vallée des baux-Alpilles et l’association Prévigrêle
26. Eau – Avenants n°1 – Conventions de fourniture d’eau potable par la Régie des Eaux de Terre de Provence pour les communes d’Eygalières et de Saint-Rémy de Provence
27. Eau – Demande de financement auprès du Département des Bouches-du-Rhône – AAP FEDER – Améliorer l’efficacité de l’action publique par sa transformation numérique : déploiement de compteurs d'eau potable connectés et d'un réseau privé LoRaWAN
28. Eau/assainissement – Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2023 (RPQS)
29. Déchets – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés pour l’année 2023 (RPQS)
30. Questions diverses
Mairie Eygalières - Officiel Mairie de Fontvieille Commune de Mouriès Mas Blanc des Alpilles : L'actu au jour Saint-Étienne du Grès : L’actu au jour le jour Maussane Les Alpilles Paradou Ville de Saint-Rémy-de-Provence Commune des Baux-de-Provence Commune d'AUREILLE
