SCoT - AVIS ENQUETE PUBLIQUE
Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) est un document de planification et d'urbanisme qui établit les principales orientations pour l'aménagement du Beaujolais
Ce document est soumis à enquête publique du 18 novembre au 19 décembre 2024, accessible aux publics par divers moyens pendant toute la durée de l’enquête
Un commissaire enquêteur tiendra une permanence dans plusieurs communes du territoire (cliquez ici https://bit.ly/4eEFuOS pour connaître les dates sur notre territoire)
Vous pouvez consulter le dossier d'enquete :
Par voie dématérialisée en cliquant ici https://bit.ly/4eAWrty
En mairie de Anse, du Val d’Oingt et de Lozanne
Vous pouvez laisser un avis sur ce dossier d’enquete par voie dematerialise :
Lors des permanences tenues par l'un des membres de la commission d'enquête dans les communes de notre territoire
Par courrier sous pli cacheté à l'attention de Monsieur Michel CORRENOZ, président de la commission d'enquête, au Syndicat Mixte du Beaujolais, 172, Boulevard Victor Vermorel 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Par courriel à l'adresse électronique suivante : enquete-publique-scot-du-beaujolais@mail.registre-numerique.fr
Sur le registre électronique accessible ici https://bit.ly/4eAWrty
i Toutes les infos en cliquant ici https://bit.ly/4eEFuOS
Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) est un document de planification et d'urbanisme qui établit les principales orientations pour l'aménagement du Beaujolais
Ce document est soumis à enquête publique du 18 novembre au 19 décembre 2024, accessible aux publics par divers moyens pendant toute la durée de l’enquête
Un commissaire enquêteur tiendra une permanence dans plusieurs communes du territoire (cliquez ici https://bit.ly/4eEFuOS pour connaître les dates sur notre territoire)
Vous pouvez consulter le dossier d'enquete :
Par voie dématérialisée en cliquant ici https://bit.ly/4eAWrty
En mairie de Anse, du Val d’Oingt et de Lozanne
Vous pouvez laisser un avis sur ce dossier d’enquete par voie dematerialise :
Lors des permanences tenues par l'un des membres de la commission d'enquête dans les communes de notre territoire
Par courrier sous pli cacheté à l'attention de Monsieur Michel CORRENOZ, président de la commission d'enquête, au Syndicat Mixte du Beaujolais, 172, Boulevard Victor Vermorel 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Par courriel à l'adresse électronique suivante : enquete-publique-scot-du-beaujolais@mail.registre-numerique.fr
Sur le registre électronique accessible ici https://bit.ly/4eAWrty
i Toutes les infos en cliquant ici https://bit.ly/4eEFuOS
