[CONSEIL D'ADMINISTRATION du SDMIS]
Le vendredi 18 octobre 2024, le conseil d’administration du SDMIS s’est tenu, en Préfecture du Rhône, sous la présidence de Mme Zémorda KHELIFI , présidente du CA du SDMIS, en présence de Mme Juliette BOSSART-TRIGNAT, Préfète déléguée pour la défense et la sécurité.
Après une introduction de Mme Zémorda KHELIFI sur le contexte social du SDMIS, complétée par les interventions de Mme Juliette BOSSART-TRIGNAT, Préfète déléguée pour la défense et la sécurité et de M. Christophe GUILLOTEAU, président du Département du Rhône, une délégation de l’intersyndicale a pu prendre la parole et lire une communication.
Les 12 rapports inscrits à l’ordre du jour ont ensuite été votés à l’unanimité :
- Compte-rendu des décisions prises par le bureau du conseil d’administration en application de la délégation accordée par la délibération du conseil d’administration du 9 juillet 2021
- Compte-rendu des décisions prises en matière contentieuse par la présidente du conseil d’administration
- Compte-rendu des dons et des cessions à titre onéreux des matériels réformés du SDMIS
- Compte-rendu des marchés à procédure adaptée notifiés en application de la délégation accordée à la présidente du conseil d’administration pour accomplir certains actes de gestion
- Réimputation comptable du bail emphytéotique administratif (BEA) conclu avec CDC Habitat (ex-SNI) – écritures de régularisation
- Opérations relatives aux provisions – exercice 2024
- Admission en non-valeur de créances irrecouvrables
- Budget principal du SDMIS - Virements de crédits entre chapitres - Exercice 2024
- Budget principal du SDMIS - Décision modificative n°2 pour l’exercice 2024
- Rapport sur l’évolution des ressources et des charges prévisibles du SDMIS pour l’année 2025
- Fixation du coût lauréat consécutif à l’organisation de deux concours externes de caporal de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2023
- Organisation de deux concours externes de caporal de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2025
Deux communications relatives à l’activité opérationnelle été 2024 et au comité scientifique et d’orientation ont été présentées aux élus.
Le vendredi 18 octobre 2024, le conseil d’administration du SDMIS s’est tenu, en Préfecture du Rhône, sous la présidence de Mme Zémorda KHELIFI , présidente du CA du SDMIS, en présence de Mme Juliette BOSSART-TRIGNAT, Préfète déléguée pour la défense et la sécurité.
Après une introduction de Mme Zémorda KHELIFI sur le contexte social du SDMIS, complétée par les interventions de Mme Juliette BOSSART-TRIGNAT, Préfète déléguée pour la défense et la sécurité et de M. Christophe GUILLOTEAU, président du Département du Rhône, une délégation de l’intersyndicale a pu prendre la parole et lire une communication.
Les 12 rapports inscrits à l’ordre du jour ont ensuite été votés à l’unanimité :
- Compte-rendu des décisions prises par le bureau du conseil d’administration en application de la délégation accordée par la délibération du conseil d’administration du 9 juillet 2021
- Compte-rendu des décisions prises en matière contentieuse par la présidente du conseil d’administration
- Compte-rendu des dons et des cessions à titre onéreux des matériels réformés du SDMIS
- Compte-rendu des marchés à procédure adaptée notifiés en application de la délégation accordée à la présidente du conseil d’administration pour accomplir certains actes de gestion
- Réimputation comptable du bail emphytéotique administratif (BEA) conclu avec CDC Habitat (ex-SNI) – écritures de régularisation
- Opérations relatives aux provisions – exercice 2024
- Admission en non-valeur de créances irrecouvrables
- Budget principal du SDMIS - Virements de crédits entre chapitres - Exercice 2024
- Budget principal du SDMIS - Décision modificative n°2 pour l’exercice 2024
- Rapport sur l’évolution des ressources et des charges prévisibles du SDMIS pour l’année 2025
- Fixation du coût lauréat consécutif à l’organisation de deux concours externes de caporal de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2023
- Organisation de deux concours externes de caporal de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2025
Deux communications relatives à l’activité opérationnelle été 2024 et au comité scientifique et d’orientation ont été présentées aux élus.
