[ La gendarmerie dit non à la contrefaçon sur les marchés bretons ]
Le 26 août 2024, une opération CODAF (Comité Départemental Anti-Fraude) a été mise en place pour contrôler le marché hebdomadaire d'AURAY, l'un des plus grands de la région et particulièrement fréquenté en période estivale. La CELTIF (Cellule de Lutte contre le Travail Illégal et les Fraudes) de la gendarmerie du Morbihan, en collaboration avec l'inspection du travail (DDETS) et l'administration fiscale (BCR-DDFIP), a procédé à des contrôles auprès de nombreux commerçants.
Lors de ces contrôles, les militaires ont découvert sur l'étal d'un commerçant des objets à l'effigie de personnages Disney sans marquage ni étiquetage attestant de leur authenticité (copyright) et sans norme CE. Les produits et le véhicule du commerçant ont été saisis. Une autre commerçante proposait également des produits Disney sans étiquetage approprié, qui ont également été saisis. Des enquêtes sont en cours suite à ces constatations.
En tout, 145 produits et 1 véhicule ont été saisis.
Tout au long de l'été, la CELTIF a effectué des contrôles sur les marchés du département en partenariat avec la DDETS, la DDFIP, l'URSSAF et la MSA, contribuant ainsi à assurer la tranquillité des vacanciers sur les marchés bretons.
#NotreEngagementVotreSecurite
#celtif
Préfet du Morbihan
Le 26 août 2024, une opération CODAF (Comité Départemental Anti-Fraude) a été mise en place pour contrôler le marché hebdomadaire d'AURAY, l'un des plus grands de la région et particulièrement fréquenté en période estivale. La CELTIF (Cellule de Lutte contre le Travail Illégal et les Fraudes) de la gendarmerie du Morbihan, en collaboration avec l'inspection du travail (DDETS) et l'administration fiscale (BCR-DDFIP), a procédé à des contrôles auprès de nombreux commerçants.
Lors de ces contrôles, les militaires ont découvert sur l'étal d'un commerçant des objets à l'effigie de personnages Disney sans marquage ni étiquetage attestant de leur authenticité (copyright) et sans norme CE. Les produits et le véhicule du commerçant ont été saisis. Une autre commerçante proposait également des produits Disney sans étiquetage approprié, qui ont également été saisis. Des enquêtes sont en cours suite à ces constatations.
En tout, 145 produits et 1 véhicule ont été saisis.
Tout au long de l'été, la CELTIF a effectué des contrôles sur les marchés du département en partenariat avec la DDETS, la DDFIP, l'URSSAF et la MSA, contribuant ainsi à assurer la tranquillité des vacanciers sur les marchés bretons.
#NotreEngagementVotreSecurite
#celtif
Préfet du Morbihan
