ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil du 02 juillet 2024
En préambule, il est proposé une discussion sur le devenir du bâtiment communal « Les loges du Léman ».
FINANCES
Point n°1 : Factures et engagements
Point n°2 : Décision modificative n°1- Budget principal
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°3 : Avenant n°1 : marché de fourniture des bâtiments modulaires
Point n°4 : Demande de garantie d’emprunt ERILIA
Point n° 5 : Approbation d’une convention de stage
Point n° 6 : Fixation des tarifs d’intervention du SLIS
TRAVAUX / FORETS/ SECURITE
Point n°7 : Compte-rendu de la commission
Point n°8 : SIEA - modification des statuts
Point n°9 : SIEA - validation du schéma directeur des infrastructures de recharges électriques (SDIRVE) élaboré par le SIEA dans le cadre d’une prestation de service.
Point n°10 : Renouvellement de l’adhésion au service d’économe de flux du SIEA
VIE ASSOCIATIVE
Point n° 11 : Compte-rendu de la commission
Point n°12 : Fixation des tarifs des salles communales
URBANISME / DEVELOPPEMENT DURABLE
Point n°13 : Autorisations d’urbanisme et compte-rendu de la commission
Point n°14 : Convention tripartite GRDF, SIEA Ville engagée Gaz Vert
Point N°15 : Préfecture - demande d’avis conforme sur la carte départementale des zones d’accélération des énergies renouvelables de la (ZAErN)
ENFANCE JEUNESSE
Point n°16 : Compte-rendu de la commission et point sur la rentrée scolaire
INTERCOMMUNALITE
Rapport d’activité 2023
INFORMATIONS DIVERSES
Retour sur le 14 juillet
Bilan 2023 des interventions de la Gendarmerie sur la Commune
