Conseil municipal, jeudi 21 novembre, 19h

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Conseil municipal, jeudi 21 novembre, 19h (1/1)
  1. Approbation de l’ordre du jour

 

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17.10.2024

 

  1. GESTION FINANCIERE
    1. Autorisation donnée à la maire pour la signature d’un contrat avec Aménagement Montagne et Jardin (AMJ) relatif au déneigement de la commune en complément du travail des agents techniques pour l’hiver 2024/2025
    2. Autorisation donnée à la maire pour la signature d’un contrat avec Monts Jura TP relatif au déneigement des Mars et des Septfontaines pour l’hiver 2024/2025
    3. Autorisation donnée à la maire de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public avec Mme Delannoy pour l’installation d’un food truck de cuisine traditionnelle et médiévale à la Vattay pour la saison hivernale 2024/2025
    4. Fixation du tarif des activités périscolaires de l’école de Mijoux facturé aux familles
    5. Fixation du tarif des repas à la cantine de l’école de Mijoux facturés aux familles
    6. Tarification des secours sur piste pour la saison 2024/2025
    7. Autorisation d’admissions en non-valeur (ANV) reçues du centre de gestion comptable d’Oyonnax

 

  1. GESTION DES BIENS
    1. Choix des entreprises pour la réalisation des travaux de restauration des Bains douches et du lavoir
    2. Fixation des tarifs de l’aire de camping-cars à partir du 1er décembre 2024
    3. Autorisation donnée à la maire de signer une convention avec la société « Ambulance des 4 Villages » pour l’évacuation des accidentés du ski
    4. Fixation du tarif d’utilisation de la salle des fêtes
    5. Tarif de location du chalet du Chalet pour la saison d’hiver 2024/2025 pour des sorties raquettes
    6. Tarifs de locations des gîtes d’étape et du studio de la Bussode au Syndicat Mixte des Monts Jura pour l’’hébergement des saisonniers
    7. Proposition d’achat d’une parcelle à découper dans la propriété des Airelles aux fins d’extension du chalet abris-bus au village

 

  1. TOURISME
    1. Choix des entreprises pour l’accompagnement en matière d’équipements et activités touristiques

 

  1. URBANISME
  1. Convention d’adhésion au service commun communautaire en charge de l’application du droit des sols

 

  1. VOIRIE
    1. Modification de la délibération n°01247.2023.6.5 du 22 juin 2023 portant détermination de la liste des voiries communales
    2. Autorisation à Mme le maire de signer l’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement et la sécurisation sur divers secteurs de la commune

 

  1. POINTS DIVERS
    1. Gîtes de la Bussode

 

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