Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 14 octobre à 19h30
ORDRE DU JOUR
INFORMATIONS GÉNÉRALES
INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
I. FINANCES
1. Budget communal principal - Décision modificative n°2
II. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. Service public d'alimentation en eau potable : Vote du rapport sur le prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023
3. Service public de l'assainissement :Vote du rapport sur le prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023
4. Autorisation donnée à M. le Maire d'engager une étude financière pour la vérification du montant de la Valeur Nette Comptable des biens réclamés par la SEMETT.
5. Cession d'un terrain communal au lieu-dit Montigny cadastré BC 121
III PERSONNEL COMMUNAL
6. Promotion interne - Création d'un poste d'animateur territorial à temps complet au tableau des effectifs du personnel communal.
