[CONSEIL MUNICIPAL]
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 30 septembre 2024 à 18h30 en mairie.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 août 2024.
Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations.
Finances locales
1. Réhabilitation IGESA - Modification n°1 de l'APCP.
2. Approbation du rapport de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges (CLECT) 2024.
3. Subvention 2024 - association Football club.
4. Subvention voyage scolaire 2024/2025.
5. Décision modificative n°2 – Budget remontées mécaniques – exercice 2024.
6. Décision modificative n°3 - Budget principal – exercice 2024.
Marchés publics
7. Marchés de travaux dans le cadre de la rénovation de logements saisonniers dans une ancienne colonie – attribution des lots n°5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13.
8. Attribution du marché de prestations de secours ambulanciers.
9. Approbation de l’avenant n°3 au marché de travaux relatif à la sécurisation de la ressource et du traitement de l’eau potable sur le secteur des Carroz – unité d’ultrafiltration des eaux de source d’Arâches La Frasse.
Domaine et patrimoine
10. Convention servitude Commune -BOCHET-DELAPLACE - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « Route du hameau les Genièvres » - Parcelle cadastrée section B n° 1982.
11. Convention servitude Commune -ENEDIS - Implantation de câbles souterrains – Lieudit « Flaine Forêt » - Parcelle cadastrée section C n° 323 et 361.
12. Convention servitude Commune - CARTEGNIE - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « Route de la Pierre du Nant » - Parcelle cadastrée section B n° 3892.
13. Convention servitude Commune - GIAT-GUIRONNET - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « Route du hameau les Genièvres » - Parcelle cadastrée section B n° 1984.
14. Convention servitude Commune - LEPRINCE-RINGUET - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « 281 Route du hameau les Genièvres » - Parcelle cadastrée section B n° 1987.
15. Convention servitude Commune - NIEMANN-PAYEN - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « Route du hameau les Genièvres » - Parcelle cadastrée section B n° 1985.
16. Convention servitude Commune - PEARSON-ZEINEDDINE - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « 93 Route du hameau les Genièvres » - Parcelles cadastrées section B n° 3442 et 3448.
17. Convention servitude Commune - SCI LE PLAN DES LAYDEVANT - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « 61 route du Laydevant » - Parcelle cadastrée section B n° 3894.
18. Convention servitude Commune - TRON DE BOUCHONY DE BERARD DE MONTALET-VIRY - implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « Route du Hameau les Genièvres » - Parcelle cadastrée section B n° 1986.
19. Modification de l’inscription à l’état d’assiette de coupes de bois pour 2025.
Ressources humaines
20. Régime indemnitaire de la filière police municipale – IFSE.
21. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. Adaptations du R.I.F.S.E.E.P pour l'ensemble des cadres d'emplois.
Conventions
22. Convention de mission d’accompagnement de maîtrise d’ouvrage pour la rénovation de l’espace Serveray avec le Conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement (CAUE).
23. Convention d’occupation du domaine public relative à l’installation d’infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables.
Environnement
24. Eau potable : validation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service.
Autres actes de gestion du domaine public – Règlements intérieurs
25. Approbation du règlement de fonctionnement de la structure d’accueil « La Souris verte ».
26. Approbation du règlement Intérieur de l’école municipale de musique « Jean-Marc Chappaz ».
Institution et vie politique
27. Délégations complémentaires données au Maire par le conseil municipal en vertu de l’article L2122-22 du CGCT.
Intercommunalité
28. Nomination de 2 représentants pour siéger à la commission intercommunale pour l'accessibilité 2CCAM.
Urbanisme
29. Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire modificatif nécessaire à la réhabilitation de « La croix des 7 frères ».
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 30 septembre 2024 à 18h30 en mairie.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 août 2024.
Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations.
Finances locales
1. Réhabilitation IGESA - Modification n°1 de l'APCP.
2. Approbation du rapport de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges (CLECT) 2024.
3. Subvention 2024 - association Football club.
4. Subvention voyage scolaire 2024/2025.
5. Décision modificative n°2 – Budget remontées mécaniques – exercice 2024.
6. Décision modificative n°3 - Budget principal – exercice 2024.
Marchés publics
7. Marchés de travaux dans le cadre de la rénovation de logements saisonniers dans une ancienne colonie – attribution des lots n°5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13.
8. Attribution du marché de prestations de secours ambulanciers.
9. Approbation de l’avenant n°3 au marché de travaux relatif à la sécurisation de la ressource et du traitement de l’eau potable sur le secteur des Carroz – unité d’ultrafiltration des eaux de source d’Arâches La Frasse.
Domaine et patrimoine
10. Convention servitude Commune -BOCHET-DELAPLACE - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « Route du hameau les Genièvres » - Parcelle cadastrée section B n° 1982.
11. Convention servitude Commune -ENEDIS - Implantation de câbles souterrains – Lieudit « Flaine Forêt » - Parcelle cadastrée section C n° 323 et 361.
12. Convention servitude Commune - CARTEGNIE - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « Route de la Pierre du Nant » - Parcelle cadastrée section B n° 3892.
13. Convention servitude Commune - GIAT-GUIRONNET - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « Route du hameau les Genièvres » - Parcelle cadastrée section B n° 1984.
14. Convention servitude Commune - LEPRINCE-RINGUET - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « 281 Route du hameau les Genièvres » - Parcelle cadastrée section B n° 1987.
15. Convention servitude Commune - NIEMANN-PAYEN - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « Route du hameau les Genièvres » - Parcelle cadastrée section B n° 1985.
16. Convention servitude Commune - PEARSON-ZEINEDDINE - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « 93 Route du hameau les Genièvres » - Parcelles cadastrées section B n° 3442 et 3448.
17. Convention servitude Commune - SCI LE PLAN DES LAYDEVANT - Implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « 61 route du Laydevant » - Parcelle cadastrée section B n° 3894.
18. Convention servitude Commune - TRON DE BOUCHONY DE BERARD DE MONTALET-VIRY - implantation de canalisation d’eaux pluviales – Lieudit « Route du Hameau les Genièvres » - Parcelle cadastrée section B n° 1986.
19. Modification de l’inscription à l’état d’assiette de coupes de bois pour 2025.
Ressources humaines
20. Régime indemnitaire de la filière police municipale – IFSE.
21. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. Adaptations du R.I.F.S.E.E.P pour l'ensemble des cadres d'emplois.
Conventions
22. Convention de mission d’accompagnement de maîtrise d’ouvrage pour la rénovation de l’espace Serveray avec le Conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement (CAUE).
23. Convention d’occupation du domaine public relative à l’installation d’infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables.
Environnement
24. Eau potable : validation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service.
Autres actes de gestion du domaine public – Règlements intérieurs
25. Approbation du règlement de fonctionnement de la structure d’accueil « La Souris verte ».
26. Approbation du règlement Intérieur de l’école municipale de musique « Jean-Marc Chappaz ».
Institution et vie politique
27. Délégations complémentaires données au Maire par le conseil municipal en vertu de l’article L2122-22 du CGCT.
Intercommunalité
28. Nomination de 2 représentants pour siéger à la commission intercommunale pour l'accessibilité 2CCAM.
Urbanisme
29. Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire modificatif nécessaire à la réhabilitation de « La croix des 7 frères ».
