Ordre du jour prochain conseil municipal

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 15 octobre 2024 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat

ORDRE DU JOUR :

 

1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2024


2. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES


3. PROJET DE RESTAURATION DE LA BOURNE MENÉ PAR LE SYMBHI SUR LA COMMUNE DE LANS EN VERCORS


4. ACQUISITION DE PARCELLE – EMPLACEMENT RÉSERVÉ - CHEMINEMENT PIÉTON SÉCURISÉ


5. POURSUITE DE LA STRATÉGIE COMMUNALE D’AMÉLIORATION DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE


6. TRANSFERT DU RÉSULTAT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT DU BUDGET EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS


7. RETENUES DE GARANTIE SUR OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT - PRESCRIPTION QUADRIENNALE


8. Fonds d’aide d’urgence du Département suite aux intempéries dans la vallée du Vénéon en Oisans


9. CONVENTION INSTITUANT LA MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN PRIVE – DOMAINE DE L’AIGLE


10. RÉINTÉGRATION A L'ACTIF ET CESSION D'UNE DAMEUSE D'OCCASION


11. Combe Oursière - Subvention pour sujétions de service public au profit de la REML


12. CONSTITUTION DU COMITE CONSULTATIF DU DOMAINE SKIABLE ET DES REMONTES MÉCANIQUES – MODIFICATION


13. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE L’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE – MODIFICATION


14. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DU MERCREDI – MODIFICATION


15. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ACCUEIL EXTRA SCOLAIRE – MODIFICATION

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