ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024

Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

[ Questure et Affaires juridiques ]
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 septembre 2024
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

2. Présentation du rapport d'activité 2023 du SITPI
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

[ Finances ]
3. Attribution du marché de fournitures et services de restauration collective - Correctif
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

[ Questure et Affaires juridiques ]
4. Communication du rapport d'activité et du rapport du compte administratif de Grenoble-Alpes Métropole pour l'exercice 2023
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

[ Marchés publics ]
5. Adhésion au groupement d'achat public gaz avec Territoire d'Energie 38 - Rectification de la délibération n°09062023_12_DEL
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

[ Ville durable ]
6. Signature d’une convention de mise à disposition d’un terrain dans le Bois des Vouillants pour la création d’une Aire Terrestre Éducative par l’école de l’Ancienne Mairie
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE

[ Questure et Affaires juridiques ]
7. Rapport du mandataire de la Ville de Fontaine au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise pour l'exercice 2023
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE

[ Pôle Affaires scolaires ]
8. Facturation des enfants non fontainois scolarisés à Fontaine en classe ULIS
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

[ Questure et Affaires juridiques ]
9. Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés de Grenoble-Alpes Métropole
Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN

[ Centre de santé sexuelle ]
10. Convention relative au fonctionnement du centre de santé sexuelle géré par la commune de Fontaine et son antenne à Villard-de-Lans
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

11. Questions diverses
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.