Démocratie locale - Nouvelle séance du Conseil municipal de Moirans - Ce sera en direct
Jeudi 3 octobre à partir de 19h30
Hôtel de ville - Salle du Conseil municipal
A l'ordre du jour :
Médiathèque - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) pour la gestion du bâtiment
Budget annexe Réseau Chaleur Bois / Décision modificative n°1/2024
Création de postes
Tarifs des activités jeunesse - Accompagnement à la scolarité
Participation des communes aux frais de scolarité - Signature d'une convention avec la commune de Saint-Jean-de-Moirans - Année scolaire 2023-2024
Participation des communes aux frais de scolarité - Signature d'une convention avec la commune de Voiron - Année scolaire 2023-2024
Participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire (CMS) de Voiron - Signature d'une convention avec la commune de Voiron - Année scolaire 2023-2024
Participation des communes aux frais de scolarité des élèves scolarisés en Unité d'Enseignement Elémentaire Autisme (UEEA)
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'école Gérard Philipe - Projet ski de fond - Année scolaire 2023-2024
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Fraternelle Rugby de Moirans
Aménagement du quartier Champlong-Les-Fleurs - Acquisition d'un local d'activités auprès de la CAPV pour le développement d'activités
Demande de versement d'un fonds de concours du Pays Voironnais pour l'acquisition du local visant à accueillir la maison de la petite enfance – Restructuration urbaine du quartier Champlong les Fleurs
Convention relative à l'exercice au titre de l'année 2023 de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU)
Restitution aux communes par la CAPV de la compétence création et gestion de crématoriu
Fonds de concours Territoire d’Énergie Isère (TE38) - Travaux d'éclairage public – Voie verte – RD 1092
Aménagement du quartier Champlong Les Fleurs - Acquisitions foncières auprès de la Société Alpes Isère Habitat (AIH) pour la réalisation des futurs espaces publics
Aménagement du quartier Champlong Les Fleurs- Acquisitions foncières auprès de la Société d’Habitation des Alpes PLURALIS pour la réalisation des futurs espaces publics 59
Signature d'un contrat de bail avec TOTEM France pour l’hébergement d'équipements techniques sur un terrain communal - La Piche
Réseau de Chaleur Bois Moirans/ Route des Béthanies - convention avec PLURALIS - Extension du réseau de chauffage urbain
Vous pourrez retrouver également la séance sur le site internet de la Ville
Jeudi 3 octobre à partir de 19h30
Hôtel de ville - Salle du Conseil municipal
A l'ordre du jour :
Médiathèque - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) pour la gestion du bâtiment
Budget annexe Réseau Chaleur Bois / Décision modificative n°1/2024
Création de postes
Tarifs des activités jeunesse - Accompagnement à la scolarité
Participation des communes aux frais de scolarité - Signature d'une convention avec la commune de Saint-Jean-de-Moirans - Année scolaire 2023-2024
Participation des communes aux frais de scolarité - Signature d'une convention avec la commune de Voiron - Année scolaire 2023-2024
Participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire (CMS) de Voiron - Signature d'une convention avec la commune de Voiron - Année scolaire 2023-2024
Participation des communes aux frais de scolarité des élèves scolarisés en Unité d'Enseignement Elémentaire Autisme (UEEA)
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'école Gérard Philipe - Projet ski de fond - Année scolaire 2023-2024
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Fraternelle Rugby de Moirans
Aménagement du quartier Champlong-Les-Fleurs - Acquisition d'un local d'activités auprès de la CAPV pour le développement d'activités
Demande de versement d'un fonds de concours du Pays Voironnais pour l'acquisition du local visant à accueillir la maison de la petite enfance – Restructuration urbaine du quartier Champlong les Fleurs
Convention relative à l'exercice au titre de l'année 2023 de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU)
Restitution aux communes par la CAPV de la compétence création et gestion de crématoriu
Fonds de concours Territoire d’Énergie Isère (TE38) - Travaux d'éclairage public – Voie verte – RD 1092
Aménagement du quartier Champlong Les Fleurs - Acquisitions foncières auprès de la Société Alpes Isère Habitat (AIH) pour la réalisation des futurs espaces publics
Aménagement du quartier Champlong Les Fleurs- Acquisitions foncières auprès de la Société d’Habitation des Alpes PLURALIS pour la réalisation des futurs espaces publics 59
Signature d'un contrat de bail avec TOTEM France pour l’hébergement d'équipements techniques sur un terrain communal - La Piche
Réseau de Chaleur Bois Moirans/ Route des Béthanies - convention avec PLURALIS - Extension du réseau de chauffage urbain
Vous pourrez retrouver également la séance sur le site internet de la Ville
