[CONSEIL MUNICIPAL]
Le prochain conseil municipal se tiendra le Mercredi 13 novembre 2024 à 20h salle de réunion au premier étage à la Maison des Associations.
À l'ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du précédent conseil,
2. Mise en place de la redevance d'occupation provisoire du domaine public (ROPDP) par les chantiers de travaux sur des ouvrages de transport et de distribution d'électricité et de gaz,
3. Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de distribution de gaz,
4. Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications,
5. Participation à la destruction des nids de frelons asiatiques sur les années 2020 à 2023 en lien avec la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse,
6. Convention territoriale globale CTG – Diagnostic social de territoire – Choix du prestataire et participation des communes,
7. Subventions aux associations sportives,
8. Protection sociale complémentaire prévoyance – Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion de l’Isère,
9. Achat d’une parcelle cadastrée section AL n° 454 par la commune – Plan de voirie communale.
Le prochain conseil municipal se tiendra le Mercredi 13 novembre 2024 à 20h salle de réunion au premier étage à la Maison des Associations.
À l'ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du précédent conseil,
2. Mise en place de la redevance d'occupation provisoire du domaine public (ROPDP) par les chantiers de travaux sur des ouvrages de transport et de distribution d'électricité et de gaz,
3. Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de distribution de gaz,
4. Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications,
5. Participation à la destruction des nids de frelons asiatiques sur les années 2020 à 2023 en lien avec la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse,
6. Convention territoriale globale CTG – Diagnostic social de territoire – Choix du prestataire et participation des communes,
7. Subventions aux associations sportives,
8. Protection sociale complémentaire prévoyance – Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion de l’Isère,
9. Achat d’une parcelle cadastrée section AL n° 454 par la commune – Plan de voirie communale.
