Jeudi 17 octobre, à 19h, Salle Eugène ROÉ (1er étage de l'Hôtel de ville), venez assister au Conseil Municipal.

À l'ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 18 SEPTEMBRE 2024
2) PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-74 : ACTUALISATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION FINANCIERE POUR LE VOLET PREVOYANCE ET SES MODALITES DE VERSEMENT
3) PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-75 : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES 2025-2028
4) PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-76 : ACTUALISATION DU CADRE TARIFAIRE, REGLEMENTAIRE ET ORGANISATIONNEL DE CERTAINES MISSIONS PLURIANNUELLES PROPOSEES PAR LE CDG69 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION UNIQUE
5) PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-77 : RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU DISPOSITIF CDG69 DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES DANS LA FONCTION PUBLIQUE
6) PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-78 : ADHESION AU PROGRAMME EN ROUTE VERS LE LABEL DU RESEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINES
7) PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-79 : COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE
8) PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-80 : DECISION MODIFICATIVE 2/2024 SUR LE BP PRINCIPAL
9) PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-81 : TARIFS MUNICIPAUX : SALLES, ESPACES PUBLICS ET DROIT DE PLACE
10) PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-82 : PARTICIPATION AU CONGRES/SALON DES MAIRES
11) PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-83 : ACHAT PARCELLE AW0218 MOREL-FALCOZ POUR L'EXTENSION DU CIMETIERE DE LA CHAPELLE SAINT THOMAS
12) PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-84 : ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AP832 EN COURS DE DIVISION PAR ACTE EN LA FORME ADMINISTRATIVE POUR UNE AISANCE DE VOIRIE
13) PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-85 : RENOUVELLEMENT ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT D'ELECTRICITE ET DE SERVICES ASSOCIES COORDONNE PAR LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER) ET AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES ET/OU ACCORDS-CADRES ET MARCHES SUBSEQUENTS