Jeudi 28 novembre, à 19h, Salle Eugène ROÉ (1er étage de l'Hôtel de ville), venez assister au Conseil Municipal.

À l'ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 18 SEPTEMBRE 2024
2) PROJET DE DELIBERATION D2024-86 : REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
3) PROJET DE DELIBERATION D2024-87 : CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D'ACTIVITE
4) PROJET DE DELIBERATION D2024-88 : SUPPRESSION D'EMPLOIS PERMANENTS
5) PROJET DE DELIBERATION D2024-89 : GARANTIE D'EMPRUNT A DEUX FLEUVES RHONE HABITAT POUR L'ACQUISITION D'UN LOGEMENT SOCIAL LOCATIF RUE DE FRINDEAU
6) PROJET DE DELIBERATION D2024-90 : DECISION MODIFICATIVE 2-2024 SUR LE BP ASSAINISSEMENT
7) PROJET DE DELIBERATION D2024-91 : DECISION MODIFICATIVE 3-2024 SUR LE BP PRINCIPAL
8) PROJET DE DELIBERATION D2024-92 : REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION (AC) DE LA CCEL
9) PROJET DE DELIBERATION D2024-93 : TAUX DES CONTRE-VALEURS AU TITRE DES REDEVANCES POUR LA PERFORMANCE DES RESEAUX D'EAU POTABLE
10) PROJET DE DELIBERATION D2024-94 : FIXATION DES CONTRE-VALEURS AU TITRE DES REDEVANCES POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
11) PROJET DE DELIBERATION D2024-95 : COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE
12) PROJET DE DELIBERATION D2024-96 : RAPPORT D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'EST LYONNAIS 2023
13) PROJET DE DELIBERATION D2024-97 : RAPPORT ANNUEL DU SIEPEL 2023
14) PROJET DE DELIBERATION D2024-98 : RAPPORTS ANNUELS DU DELEGATAIRE VEOLIA ET DEPOT DES R.P.Q.S ANNEE 2023
15) PROJET DE DELIBERATION D2024-99 : ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES : MODALITES DE CONCERTATION
16) PROJET DE DELIBERATION D2024-100 : ATTRIBUTION BAUX AGRICOLES
17) PROJET DE DELIBERATION D2024-101 : PROMESSE UNILATERALE D'ACHAT CONSENTIE A LA SAFER DANS LE CADRE DU DROIT DE PREEMPTION - PREEMPTION PARTIELLE PARCELLE ZO 0066 OU PREEMPTION GLOBALE PARCELLES ZO 0064 ET ZO 0066
18) PROJET DE DELIBERATION D2024-102 : CREATION QU CIMETIERE DE LA CHAPELLE SAINT THOMAS
19) PROJET DE DELIBERATION D2024-103 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DU SIEPEL
20) PROJET DE DELIBERATION D2024-104 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE