Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 14 novembre à 19h à la mairie, dans la salle des mariages (1er étage sans ascenseur).
Les points suivants sont à l'ordre du jour de cette réunion publique :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès verbal de la séance du 26 septembre 2024
3. Arbres de Noël des écoles 2024
4. Fonds de concours SICECO changement de source par des ampoules LED dossier CS/ 24/D
5. Redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz
6. Rénovation énergétique école élémentaire cite verte subvention département au titre des contrats « grands projets Côte d’Or » aide au patrimoine des collectivités plan MARSHALL signature contrat entre la commune de Seurre et le Département de la Côte d’Or
7. Protection sociale complémentaire risque prévoyance adhésion à la convention de
participation et à son contrat collectif d’assurance associé
8. Décision modificative n° 4 budget principal
9. Décision modificative n° 2 budget annexe campings
10. Fête des illuminations tirage au sort lettres/dessins des enfants modification du règlement
11. Cinéma saison 2024/2025 tirage au sort gagnez vos places de cinéma règlement
12. Décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article l.2122 22 du code général des Collectivités Territoriales
13. Informations de Monsieur le Maire
14. Questions diverses
Le Maire, Alain BECQUET
Retrouvez les comptes-rendus de tous les conseils municipaux sur www.seurre.fr/conseil-municipal
Les points suivants sont à l'ordre du jour de cette réunion publique :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès verbal de la séance du 26 septembre 2024
3. Arbres de Noël des écoles 2024
4. Fonds de concours SICECO changement de source par des ampoules LED dossier CS/ 24/D
5. Redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz
6. Rénovation énergétique école élémentaire cite verte subvention département au titre des contrats « grands projets Côte d’Or » aide au patrimoine des collectivités plan MARSHALL signature contrat entre la commune de Seurre et le Département de la Côte d’Or
7. Protection sociale complémentaire risque prévoyance adhésion à la convention de
participation et à son contrat collectif d’assurance associé
8. Décision modificative n° 4 budget principal
9. Décision modificative n° 2 budget annexe campings
10. Fête des illuminations tirage au sort lettres/dessins des enfants modification du règlement
11. Cinéma saison 2024/2025 tirage au sort gagnez vos places de cinéma règlement
12. Décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article l.2122 22 du code général des Collectivités Territoriales
13. Informations de Monsieur le Maire
14. Questions diverses
Le Maire, Alain BECQUET
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