Prochain conseil municipal

Le conseil municipal est convoqué en séance publique le jeudi 10 octobre 2024 à 19H30, en salle du conseil municipal, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

- nomination du secrétaire de séance

- Arrêt du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 02 août 2024

- Compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre des délégations qu'il a reçue

- Adhésion à la certification de la gestion durable de la forêt communale

- ONF : inscription à l'assiette - destination des coupes - affouages exercice 2025

- Affouages : parcelle et tarif

- Abrogation de la délibération n° 664 - bail emphytéotique avec le restaurant le Barrage

- Mise en place d'une démarche de prévention basée sur la rédaction du document unique

- Salle des fêtes : règlement de la location et d'utilisation avec approbation des nouveaux tarifs

- Acceptation de l'intégration des biens de l'association syndicale autorisée de Tillenay