La Communauté de communes Loue Lison, dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT), vous invite à participer à une réunion d’information publique.
Le 3 juillet 2024
À 20h au CAL (centre d’activités et de loisirs) à Ornans
Ouverture des portes dès 19h30
Lors de cette réunion, vous pourrez découvrir les grandes orientations d’aménagement du territoire Loue Lison pour les 20 ans à venir. Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO), qui sera présenté, fixe les règles normatives communes à l’ensemble du territoire. Il a une valeur prescriptive.
Cette réunion publique est l’occasion de s’informer, de questionner et échanger sur ce projet d’envergure pour Loue Lison.
Pour rappel, le Schéma de Cohérence Territorial Loue Lison (SCoT) est un document d’urbanisme à l’échelle intercommunale dont la vocation est globale et stratégique. Il exprime un projet pour l’ensemble du territoire.
Le SCoT tire sa force de sa cohérence avec les autres démarches de planification. Il doit être compatible avec les documents d’ordre supérieur.
Pour autant, les orientations du SCoT s’imposent juridiquement aux documents d’urbanisme (PLU/PLUi). Mais, à la différence de ces derniers, le SCoT ne s’élabore pas à l’échelle cadastrale : « le SCoT localise, les PLU délimitent ».
+ d’infos sur le SCoT Loue Lison ici.
Débuté en 2018, le SCoT Loue Lison a pour objectif l’approbation en conseil communautaire à l’automne 2025.
Article proposé par IntraMuros
