[CONSEIL MUNICIPAL]

Vendredi 18 Octobre

19 heures

Salle Cœur du Jura - Pôle Administratif - 4 rue du Champ de Foire

ORDRE DU JOUR :

1- Désignation du secrétaire de séance
2- Commission municipale des finances, affaires générales et personnels :
* fusion des communes de Poligny et Vaux-sur-Poligny au 1er janvier 2025
* complément de rémunération 2024 du personnel communal hors RIFSEEP
* demande de subvention de la Prévention Routière, comité du Jura, pour la réalisation d'une action de sensibilisation aux modes de déplacement doux des élèves de CM2 de l'école Jacques Brel
* demande de subvention du Handball Arbois Poligny pour l'achat d'un minibus
* information sur l'organisation d'une manifestation le 16 novembre 2024 dans le cadre de la journée contre les violences faîtes aux femmes
* choix du maître d'œuvre pour la renaturation de la cour de l'école Jacques Brel
* acquisition des parcelles cadastrées section AR n° 35 et 38
3- Questions et informations diverses.

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