[CONSEIL MUNICIPAL]
Vendredi 8 Novembre
19 heures
Salle Cœur du Jura - Pôle Administratif - 4 rue du Champ de Foire
ORDRE DU JOUR :
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délégation du Conseil Municipal au Maire (articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
3- Adoption du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2004
4- Adoption du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2024
5- Commission municipale des finances, affaires générales et personnels :
* renouvellement de la convention de mise à disposition d'un local communal, rue du Théâtre, à l'association du culte musulman
* convention quadripartite de mise à disposition d'un local communal, 14 rue du Collège, entre la ville de Poligny, l'association du "Club Georges Curasson", l'association "Poligny Poker Club" et l'association "Sauvegarde du Patrimoine Polinois
* constitution d'un groupement de commande avec la CCAPS Cœur du Jura pour l'impression de supports de communication
* financement de panneaux de signalisation d'animation culturelle et touristique sur les autoroutes A36 et A39 dans le département du Jura
* détermination du loyer de la maison sise 20 route de Lons à proximité du Complexe Sportif Pierre Tinguely
* présentation du rapport technique et financier 2023 de la délégation de service publique liée à la gestion et à l'exploitation du cinéma
* convention de mise à disposition d'un local communal, rue de la Faïencerie (maison de santé), entre la ville de Poligny et l'association Saint-Michel-le-Haut
* adhésion à l'association "réseau francophone des villes amies des aînés" et demande de subvention du fonds d'appui pour les territoires innovants seniors
* organisation du temps scolaire dans les écoles pour la rentrée 2025
6- Comité consultatif municipal pour l'animation, la communication et les relations avec le développement touristique :
* convention entre la ville de Poligny et les brasseurs à l'occasion de la 18e Fête de la Bière
* convention entre la ville de Poligny et les associations à l'occasion de la 18e Fête de la Bière
* convention de partenariat entre la ville de Poligny et les entreprises à l'occasion de la 18e Fête de la Bière
* mise en place d'un système de prévente des entrées pour la 18e Fête de la Bière
7- Comité consultatif municipal pour les travaux, l'urbanisme et la forêt :
* Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
* vente de la parcelle cadastrée section AT n° 894
* prorogation du plan d'aménagement de la forêt communale 2005-2024
* approbation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2023
* approbation du rapport sur le prix et la qualité du service eau potable 2023
* sécurisation de la gendarmerie : attribution des marchés
* raccordement au réseau d'assainissement de la propriété de M. Stéphane Macle : participation financière de la commune (modification de la délibération du 12 septembre 2024)
8- Questions et informations diverses.
#Poligny #jura #democratie
Vendredi 8 Novembre
19 heures
Salle Cœur du Jura - Pôle Administratif - 4 rue du Champ de Foire
ORDRE DU JOUR :
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délégation du Conseil Municipal au Maire (articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
3- Adoption du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2004
4- Adoption du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2024
5- Commission municipale des finances, affaires générales et personnels :
* renouvellement de la convention de mise à disposition d'un local communal, rue du Théâtre, à l'association du culte musulman
* convention quadripartite de mise à disposition d'un local communal, 14 rue du Collège, entre la ville de Poligny, l'association du "Club Georges Curasson", l'association "Poligny Poker Club" et l'association "Sauvegarde du Patrimoine Polinois
* constitution d'un groupement de commande avec la CCAPS Cœur du Jura pour l'impression de supports de communication
* financement de panneaux de signalisation d'animation culturelle et touristique sur les autoroutes A36 et A39 dans le département du Jura
* détermination du loyer de la maison sise 20 route de Lons à proximité du Complexe Sportif Pierre Tinguely
* présentation du rapport technique et financier 2023 de la délégation de service publique liée à la gestion et à l'exploitation du cinéma
* convention de mise à disposition d'un local communal, rue de la Faïencerie (maison de santé), entre la ville de Poligny et l'association Saint-Michel-le-Haut
* adhésion à l'association "réseau francophone des villes amies des aînés" et demande de subvention du fonds d'appui pour les territoires innovants seniors
* organisation du temps scolaire dans les écoles pour la rentrée 2025
6- Comité consultatif municipal pour l'animation, la communication et les relations avec le développement touristique :
* convention entre la ville de Poligny et les brasseurs à l'occasion de la 18e Fête de la Bière
* convention entre la ville de Poligny et les associations à l'occasion de la 18e Fête de la Bière
* convention de partenariat entre la ville de Poligny et les entreprises à l'occasion de la 18e Fête de la Bière
* mise en place d'un système de prévente des entrées pour la 18e Fête de la Bière
7- Comité consultatif municipal pour les travaux, l'urbanisme et la forêt :
* Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
* vente de la parcelle cadastrée section AT n° 894
* prorogation du plan d'aménagement de la forêt communale 2005-2024
* approbation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2023
* approbation du rapport sur le prix et la qualité du service eau potable 2023
* sécurisation de la gendarmerie : attribution des marchés
* raccordement au réseau d'assainissement de la propriété de M. Stéphane Macle : participation financière de la commune (modification de la délibération du 12 septembre 2024)
8- Questions et informations diverses.
#Poligny #jura #democratie
