Réunion du Conseil Municipal - mercredi 25 septembre

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 25 septembre 2024 à 19H30 en Mairie d’Étueffont

L'ordre du jour est le suivant :

1. Désignation secrétaire de séance


2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente


3. Compte rendu délégation du Maire


4. Dons et Legs : succession Madame HEINY


5. Centre de Gestion
   
   1. Médecine professionnelle ; avenant n°2
   
   
   2. Participation prévoyance
   
   


6. Subvention associations : comité des fêtes ; ACAB


7. CCVS
   
   1. CLECT : commission locale d’évaluation des charges transférées
   
   
   2. PLUi : Plan local d’urbanisme intercommunal
   
   


8. Informations diverses


9. Questions diverses

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