USAGE D'APPAREILS BRUYANT ET TAPAGE NOCTURNE

USAGE D'APPAREILS BRUYANT ET TAPAGE NOCTURNE (1/1)

Bonjour,

Pour préserver la tranquillité de chacun, tout appareil entraînant des nuisances sonores (tronçonneuse,  tondeuse, débroussailleuse …) ne peut être utilisé qu’aux horaires suivants :

  • Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
  • Le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h
  • Le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h

Rappel : 

Le tapage nocturne est constaté lorsqu’un bruit répétitif, intensif, qui dure dans le temps, intervient entre 22h et 7h. Il peut être causé par :

  • Des individus (cri, chant, …)
  • Des bruits de machines (instrument de musique, chaîne hi-fi, outil de bricolage, …)
  • Des animaux domestiques ( (aboiements…)

En journée, le bruit peut également causer un trouble anormal de voisinage et être considéré comme une nuisance dans certains cas.

Il est recommandé d’engager des démarches amiables avant de faire appel à la Gendarmerie pour faire constater le trouble.

Le Maire, François Gaullier

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