// CONSEIL MUNICIPAL //
Séance publique mardi 12 novembre à 19h30 en salle Martial-Jouvène et diffusion audio sur le site de la Ville.
ORDRE DU JOUR
1. Finances : Décisions modificatives du Budget Principal et des budgets annexes du camping, de l’eau et de l’assainissement
2. Marché d’Appel d’Offres ouvert pour la fourniture de fioul
3. Avenant au marché de travaux snack et aménagements des abords du camping
4. Convention avec les stations de la Drôme : pratique nordique dans la plaine de Vassieux
5. Accompagnement pour la définition d’une gestion pérenne des équipements touristiques communaux
de Die : convention de financement à 80% avec l’ANCT
6. Opérations logement portées par Soliha – participation financière de la ville et projet de bail à réhabilitation
7. Attribution de subventions pour les travaux de rénovation et d’embellissement des façades et des devantures commerciales
8. Permis de construire : autorisation au maire à déposer les demandes
9. Procédure de travaux d’office 44, rue Emile Laurens : protocole d’accord
10. Zone d’accélération de la production d’énergies renouvelables (APER) – Bilan de concertation et validation de la cartographie proposée
11. Renouvellement du bail des services des Finances publiques (« Impôts »)
12. Convention de mise à disposition d’un local de visites médicales au CDG26
13. Convention d’intervention d’un AESH sur le temps de pause méridien
14. Décisions du Maire prises en vertu des délégations du conseil municipal
15. Questions et informations diverses.
Séance publique mardi 12 novembre à 19h30 en salle Martial-Jouvène et diffusion audio sur le site de la Ville.
ORDRE DU JOUR
1. Finances : Décisions modificatives du Budget Principal et des budgets annexes du camping, de l’eau et de l’assainissement
2. Marché d’Appel d’Offres ouvert pour la fourniture de fioul
3. Avenant au marché de travaux snack et aménagements des abords du camping
4. Convention avec les stations de la Drôme : pratique nordique dans la plaine de Vassieux
5. Accompagnement pour la définition d’une gestion pérenne des équipements touristiques communaux
de Die : convention de financement à 80% avec l’ANCT
6. Opérations logement portées par Soliha – participation financière de la ville et projet de bail à réhabilitation
7. Attribution de subventions pour les travaux de rénovation et d’embellissement des façades et des devantures commerciales
8. Permis de construire : autorisation au maire à déposer les demandes
9. Procédure de travaux d’office 44, rue Emile Laurens : protocole d’accord
10. Zone d’accélération de la production d’énergies renouvelables (APER) – Bilan de concertation et validation de la cartographie proposée
11. Renouvellement du bail des services des Finances publiques (« Impôts »)
12. Convention de mise à disposition d’un local de visites médicales au CDG26
13. Convention d’intervention d’un AESH sur le temps de pause méridien
14. Décisions du Maire prises en vertu des délégations du conseil municipal
15. Questions et informations diverses.
