Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal lundi 18 novembre 2024 à 19 heures à la Mairie.

Ordre du Jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
2. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein de l’AFUL « Les Champs »
3. Dissolution de l’AFUA « Les Fleurs » :
   1. Intégration des voies et réseaux divers dans le domaine public communal
   2. Transfert de l’actif et du passif
4. Urbanisme : droit de préemption
5. Convention de mise à disposition des locaux aux associations et refacturation de la fourniture des fluides
6. Convention de refacturation entre la commune et l’Association Foncière
7. Finances :
   1. Attribution de subventions
   2. Fixation du tarif pour les frais liés à l’enlèvement des dépôts sauvages et autres manquements à la règlementation de l’entretien des trottoirs, voiries et végétaux en limite de propriété.
8. Rapport des comptes-rendus de commissions
9. Divers.