Bonjour,
Veuillez trouver ci dessous le compte rendu du conseil municipal du vendredi 23 août.
Bonne lecture et bon week-end
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Ordre du jour :
I - Délibérations
Adoption du procès-verbal du 08 août 2024
Demande d’effacement des réseaux aériens par le SDED52
II - Questions diverses :
Achat d’un défibrillateur
I – Délibérations
Adoption du procès-verbal du 8 août 2024
Le Procès-verbal du précédent conseil municipal est approuvé à l’unanimité.
Demande d’effacement des réseaux aériens avec le SDED52
Vu l’adhésion de la commune au Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets (SDED52),
Le Maire expose au conseil le projet d’effacement des réseaux aériens sur la place du village en vu des travaux d’aménagement de la place. La commune a transféré au SDED52 la maîtrise d’ouvrage de ces travaux. Le SDED52 établit en préalable à toute opération un avant-projet sommaire. Dans la mesure où un nombre significatif d’études d’avant-projet demandées par les communes n’est pas suivi de travaux, le SDED52 a décidé de demander le paiement d’un forfait de 1 000 € pour rémunérer partiellement les dépenses engagées pour la réalisation des études d’effacement de réseaux. Bien entendu, si l’étude est suivie des travaux, ce montant viendra en déduction de la participation communale. L’étude d’avant-projet sommaire comprendra :
un plan sommaire des travaux d’effacement des réseaux électriques et téléphoniques,
une estimation des travaux électriques,
une estimation des travaux d’éclairage public,
une estimation (conjointement avec Orange) des travaux d’effacement du réseau téléphonique,
une récapitulation des dépenses et une estimation de la participation financière de la commune sur l’ensemble de ces travaux.
Le règlement du forfait interviendra à réception de l’étude par la commune.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, la commune demande au Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets l’étude des travaux d’effacement des réseaux aériens sur la place du village et s’engage à régler au Syndicat un forfait d’un montant de 1.000 € après la réception de cette étude.
La commune prend note que ce forfait de 1.000 € viendra en déduction de la participation qui lui sera demandée après la réalisation des travaux qui feront l’objet d’une convention financière avec le SDED52.
II - Questions diverses :
Achat d’un défibrillateur
Comme déjà évoqué, compte tenu du caractère obligatoire pour les communes disposant d’une salle communale (établissements recevant du public de catégorie 4) d’un défibrillateur, il est décidé l’achat d’un appareil autonome. Sur les 2 propositions présentées, il est retenu la marque Schiller pour un montant total tout compris (dont boîtier de protection) de 1639,44€ TTC. L’entretien annuel est fixé à 136,80€. Il restera la réalisation d’un branchement électrique pour le maintien à température de la batterie en période hivernale.Nettoyage du captage de Roche Hollier (chute d'arbres)
Suite à la chute de nombreuses arbres aux abords du captage de Roche Hollier, Aurélien Blaison avait accepté la fabrication des arbres tombés au sol, ainsi que le nettoyage. Un volume de 35 stères est facturé pour la somme de 160€.
Fin de séance : 19h45
