Le conseil municipal s'est réuni ce samedi 16 novembre 2024 à la salle de la mairie
Ordre du jour :
Délibérations
Adoption du conseil municipal du 10 octobre 2024
Modifications statuts Epage SEQUANA
Délibération renouvellement dispositif conseiller numérique
Création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial 2ème classe
Questions diverses :
Illuminations pour les fêtes de fin d’année
Aménagement place du village
Commande numéros de rues
Autres
I - Délibérations
Adoption du procès-verbal du 10/10/2024 (en copie)
Le Procès-verbal du précédent conseil municipal est approuvé à l’unanimité.
Modifications statuts Epage SEQUANA
Modifications statutaires de l’EPAGE Sequana
VU les statuts de la Communauté de Communes d’Auberive, Vingeanne, Montsaugeonnais
VU la délibération n°103/23 du 19 octobre 2023 autorisant le Président à signer la convention cadre entre la CCAVM et l’EPAGE et permettant à la Communauté de Communes d’engager une politique foncière sur son territoire
VU le courrier de l’EPAGE SEQUANA du 5 Septembre 2024
VU la délibération de l’EPAGE SEQUANA en date du 04 septembre 2024,
CONSIDERANT les modifications statutaires de l’EPAGE SEQUANA,
Monsieur le Maire indique aux membres du conseil que, par courrier du 5 septembre 2024, il a été informé que l’EPAGE Sequana a procédé à la modification de ses statuts et de leurs annexes par délibération du 4 septembre 2024.
Ces modifications statutaires portaient sur l’extension du périmètre de l’EPAGE Sequana à certaines communes de la Communauté de Communes d’Auberive, Vingeannes et Montsaugeonnais. L’adhésion à l’EPAGE SEQUANA concernera les communes suivantes : Aprey, Auberive, Arbot, Aujeurres, Aulnoy sur Aube, Bay sur Aube, Colmier le bas, Colmier le Haut, Germaines, Perrogney les Fontaines, Poinsenot, Poinson les Grancey, Praslay, Rochetaillée, Rouelles, Rouvres sur Aube, Saint Loup sur Aujon, Ternat, Vals des Tilles, Vaillant, Vauxbons, Villars Santenoge, Vitry en Montagne et Vivey.
Monsieur le Maire propose au conseil d’adopter les modifications statutaires de l’EPAGE
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré approuve à l’unanimité les modifications statutaires de l’EPAGE Sequana.
Délibération renouvellement dispositif conseiller numérique
Il est proposé aux membres du conseil municipal de renouveler le dispositif de conseiller numérique.
Après débat, il est conclu que le dispositif, présence d'une conseillère en mairie, n'avait pas connu le succès escompté. Très peu de personnes ont participés aux permanences proposées.
Au vu de ce constat, après délibération, avec 5 voix contre et 3 abstentions, le conseil municipal décide de ne pas renouveler son adhésion au dispositif de conseiller numérique. En conséquence, il n’y aura plus d’intervention de la conseillère en mairie à compter de 2025.
Création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial 2ème classe (cat. C)
En préambule, le Maire précise que le contrat de Benoît MAGNIEN au poste de secrétaire de mairie, ce dernier donnant entière satisfaction, est reconduit pour la commune Brennes.
Nicolas VILMOT, employé communal depuis juillet 2023, titularisé en début d'été 2024, a fait part de son souhait de quitter ses fonctions au sein des communes d’Aprey, Orcevaux, Verseilles-le-Haut et Brennes prochainement. Il souhaite faire une mutation vers la commune de CHAUMONT. Il lui reste à faire connaître aux maires sa date de départ officielle, celle-ci se fera en concertation avec la collectivité à laquelle il prévoit de postuler. A l’issue, un nouveau recrutement sera lancé afin d’avoir un nouvel employé communal pour le début de printemps 2025.
Nicolas VILMOT était aussi en charge de l’entretien des locaux communaux (mairie et salle communale). Ne souhaitant plus assurer cette fonction, il est aujourd’hui nécessaire de procéder à un recrutement. Une candidate potentielle demeurant à Vaillant s’est déjà fait connaître.
Une délibération est donc prise pour la création d’un emploi à temps non complet sur le base d’une heure vingt et une hebdomadaire (1,21h), soit 5 heures mensuelles, sur la base de ce qui se faisait jusqu’à présent.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité la création de ce poste .
II. Questions diverses
1.Illuminations pour les fêtes de fin d’année
Le rendez-vous est fixé avec les membres du conseil municipal pour le samedi 7 décembre matin afin d’installer les illuminations sur la place du village.
Au préalable, les 4 tilleuls (reliquat de 2023) de la place feront l’objet d’un élagage les semaines précédentes.
Le bandeau lumineux de l’église ne fonctionne que très partiellement, il sera probablement remplacé par un projecteur illuminant la façade.
2. Élagage 2002 : Il sera demandé à Pierre Yves Lambert de procéder à l’entretien du chemin des Vignes, en complément des autres travaux programmés.
3.Commande de numéros de rue :
Il apparaît que de nombreux numéros de rue sont manquants ou illisibles (chiffres partiellement effacés par l’ensoleillement). Un relevé sera prochainement réalisé afin de passer commande.
4. Ramassage des ordures ménagères :
A partir d’avril 2025, le ramassage des corps creux et des ordures ménagères se déroulera tous les 15 jours. Les corps plats passeront en apport volontaire. Un bac sera installé à côté de la benne à verre. Un aménagement stabilisé sera réalisé. En fonction de l’évolution du ramassage, il est décidé de ne pas réaliser un aménagement bétonné. En effet, si tous les déchets devaient passer en apport volontaire, il pourrait être décidé de choisir un autre endroit plus adapté.
5. Restauration du retable de l’église :
Trois devis de restaurateurs sont attendus (3). Il seront transmis à la DRAC qui sera en charge de faire le choix. Les subventions pour sa restauration pourraient aller de 25 à 50 %. Il est imaginé un appel à la générosité pour financer ce projet.
6. Aménagement de la place du village
Les membres du conseil municipal se sont rendus sur place du village pour discuter des travaux envisagés. De nombreux points restent à débattre pour affiner le plan et les futurs devis. Une nouvelle réunion se déroulera en décembre.
Fin de séance : 17h15
