[Conseil municipal]
Le prochain Conseil municipal se tiendra le samedi 28 septembre à 9h, en salle du conseil
Plusieurs délibérations seront soumises au vote, les voici :
Débat sur le rapport de la Métropole Européenne de Lille sur la tarification des services de mobilité urbaine
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire - 2025/2028
Convention de partenariat entre la ville de Loos et l'URACEN pour une mission de formation des associations loossoises : approbation du dispositif et autorisation de signature
Adoption du règlement municipal fixant les conditions de changement d'usage des locaux destinés à l'habitation
Retrouvez l'ordre du jour ici https://www.loos.fr/.../conseil-municipal-du-28-septembre...
Le conseil sera rediffusé en direct à partir de 9h sur cette page et sur le site de la ville.
Le prochain Conseil municipal se tiendra le samedi 28 septembre à 9h, en salle du conseil
Plusieurs délibérations seront soumises au vote, les voici :
Débat sur le rapport de la Métropole Européenne de Lille sur la tarification des services de mobilité urbaine
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire - 2025/2028
Convention de partenariat entre la ville de Loos et l'URACEN pour une mission de formation des associations loossoises : approbation du dispositif et autorisation de signature
Adoption du règlement municipal fixant les conditions de changement d'usage des locaux destinés à l'habitation
Retrouvez l'ordre du jour ici https://www.loos.fr/.../conseil-municipal-du-28-septembre...
Le conseil sera rediffusé en direct à partir de 9h sur cette page et sur le site de la ville.