Ordre du jour
1) Approbation des procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal du 08 Juin et du 06 Juillet 2024,
2) Débat du PADD du PLUi de la Pévèle Carembault,
3) Projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) de Lens-Liévin- Hénin-Carvin,
4) Motion portant sur la révision des modalités d’application de la loi Climat et Résilience,
5) Avis sur le projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire communal,
6) Information : Approbation du projet du nouveau Plan Local d’Urbanisme,
7) Convention avec l’association « Cœur de Chalinoux » pour la capture des chats errants sur le territoire de la commune du 07 Octobre 2024 au 31 Décembre 2025,
8) Convention de partenariat avec la ville de HARNES pour l’enseignement de l’éducation physique et sportive des élèves de l’école élémentaire Jules Ferry pour l’année scolaire 2024-2025,
9) Information : Contractualisation d’un emprunt,
10) Gratification de stage,
11) Réseau public d’électrification,
12) Décision Modificative Budgétaire N°2-2024,
13) Questions diverses.
* Information : Participation financière de la commune de LA NEUVILLE pour
l’installation d’une barrière amovible rue Marcel Sembat,
* Evaluation des établissements scolaires,
* Information : Groupement de commandes pour la location d’autocars avec
chauffeur,
* Changement de propriétaire du Derby,
* Nouvel administrateur des paroisses de Sainte Marthe et des Saints Apôtres,
* Passage en PLS du R + 1 de la future Maison de Santé Pluridisciplinaire,
* Enquête publique portant le projet de Plan de Protection de l’Atmosphère
(PPA) des agglomérations de Lille et du bassin minier,
* Lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire,
* Signalétique des points de vente à la ferme,
* Fermeture du réseau cuivre d’Orange.
1) Approbation des procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal du 08 Juin et du 06 Juillet 2024,
2) Débat du PADD du PLUi de la Pévèle Carembault,
3) Projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) de Lens-Liévin- Hénin-Carvin,
4) Motion portant sur la révision des modalités d’application de la loi Climat et Résilience,
5) Avis sur le projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire communal,
6) Information : Approbation du projet du nouveau Plan Local d’Urbanisme,
7) Convention avec l’association « Cœur de Chalinoux » pour la capture des chats errants sur le territoire de la commune du 07 Octobre 2024 au 31 Décembre 2025,
8) Convention de partenariat avec la ville de HARNES pour l’enseignement de l’éducation physique et sportive des élèves de l’école élémentaire Jules Ferry pour l’année scolaire 2024-2025,
9) Information : Contractualisation d’un emprunt,
10) Gratification de stage,
11) Réseau public d’électrification,
12) Décision Modificative Budgétaire N°2-2024,
13) Questions diverses.
* Information : Participation financière de la commune de LA NEUVILLE pour
l’installation d’une barrière amovible rue Marcel Sembat,
* Evaluation des établissements scolaires,
* Information : Groupement de commandes pour la location d’autocars avec
chauffeur,
* Changement de propriétaire du Derby,
* Nouvel administrateur des paroisses de Sainte Marthe et des Saints Apôtres,
* Passage en PLS du R + 1 de la future Maison de Santé Pluridisciplinaire,
* Enquête publique portant le projet de Plan de Protection de l’Atmosphère
(PPA) des agglomérations de Lille et du bassin minier,
* Lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration scolaire,
* Signalétique des points de vente à la ferme,
* Fermeture du réseau cuivre d’Orange.
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