La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 12 novembre 2024 à 19h dans la salle des mariages et du conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :
✅ Appel nominal.✅ Désignation d’un secrétaire de séance.✅ Approbation du compte rendu de la séance précédente.✅ Information sur les décisions prises par Madame le maire par délégation.
1- Mise en place du RIFSEEP pour l’agent de la police municipale.2- Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le CDG60.3- Adhésion à la convention de participation pour le risque Santé souscrite par le CDG60.4- Attribution du résultat financier de la brocante du 13 octobre 2024.5- Admission des titres en non-valeur des créances irrécouvrables.6- Convention d’occupation du domaine privé communal avec EuNetworks.7- Approbation du règlement relatif à l’attribution des subventions aux associations.8- Débat sur les orientations du PADD du PLUiH.
Questions diverses.
