Salle du Conseil - Mairie de Rives d'Andaine - 16 rue de Domfront - La Chapelle d'Andaine
L'ordre du jour est le suivant :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 1er octobre 2024
Commission Patrimoine :
- Aliénation partielle du chemin rural n° 44 - La Petite Houssaye - La Chapelle d'Andaine
- Aliénation partielle du chemin rural n° 32 - La Morinière - Couterne
- Cession partielle de la voie communale n° 239 - ZA des Fourmis - La Chapelle d'Andaine
- Lotissement Les Merisiers - Cession du lot n° 6
Commission Assainissement - Réseaux :
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement non collectif 2023
- Effacement des réseaux lieu-dit Le Pissot - La Chapelle d'Andaine - Approbation de l'avant-projet sommaire
- STEP Couterne - Avenant au marché pour installation d'une pompe de trop-plein
Commission Personnel - Finances - Marchés :
- Remplacement de portes à l'Ecole Jean Hélion - Avenant n° 1
- Créances éteintes et irrécouvrables - Admission en non-valeur - Liste du 11 octobre 2024
- Garantie emprunt souscrit par Orne Habitat pour le financement de travaux de réhabilitation de 12 logements sociaux situés lieu-dit Les Pommiers à La Chapelle d'Andaine
- Budget 2024 - Décision modificative
- Lotissement Les Genêts - Avenant n° 1 sur maîtrise d'oeuvre et bornage
- Mise à disposition de personnel communal auprès de la CC Andaine-Passais
- Modification du tableau des effectifs
Questions diverses :
- Cérémonies du 11 novembre
