Le mardi 12/11/2024
- Hôtel de Ville - Salle du Conseil
- 18 heures 30
Ordre du jour
- Élection du secrétaire de séance
- Installation d’un conseiller municipal
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2024
- Communication des procès-verbaux des séances du conseil communautaire de la Communauté de Communes Andaine-Passais
- Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
- Marchés publics - Aménagement du Quartier de la gare - Avenants aux marchés de travaux
- Marchés publics - Quartier de la gare - Avenant n°5 au marché subséquent 1 de maîtrise d’œuvre
- Finances locales - Subventions aux associations
- Finances locales - Subvention pour locations de salles aux associations
- Finances locales - Budget principal - Décision modificative n°3
- Finances locales - Budget annexe Camping de la Vée – Décision modificative n°3
- Finances locales - Budget annexe Aérodrome des Bruyères - Décision modificative n°2
- Finances locales - Budget annexe Eau et Assainissement - Décision modificative n°3
- Intercommunalité - Fonds de concours pour le projet de mobilité et de mise en réseau de 4 sites pour les cyclos
- Arboretum - Demande de subvention au Conseil Départemental
- Régie Eau et Assainissement - Convention pour autorisation de passage de canalisation d’eau potable
- Régie Eau et Assainissement - Convention avec la société Green Hedge pour travaux d’études
- Véloscénie - Convention de partenariat
- Territoire d’Énergie 61 - Rapport d’activités 2023
- Intercommunalité - Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif
- Domaine et patrimoine - Intégration du Lotissement de Javains dans le domaine public - Règlement de factures
- Petites Villes de Demain - Avenant à la convention ORT - Volet sécurité
- Étude de programmation sur le fonctionnement des équipements publics – Convention
- Personnel - Approbation du Règlement intérieur du personnel
- Questions diverses
