Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 22 octobre 2024 à 20h00
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04 septembre 2024,
2- Déclarations d’aliéner un bien soumis au droit de préemption,
3- Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le centre de gestion de la fonction
publique territoriale de la Charente-Maritime,
4- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion,
5- Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance
au 1er janvier 2025,
6- Mise à jour de la numérotation de voirie : immeubles cadastrés A773 – A774 et A778, situés rue d’en Bas et les
parcelles C176 et C177 situées rue de Vouhé,
7- Communauté de Communes Aunis Sud – Modification des statuts,
8- Rapportd’activités 2023 de la CDC Aunis Sud,
9- Autorisation à donner à M. le Maire pour signer la convention de mise à disposition de service de balayage sur voirie
par la commune de Surgères à la Commune de Puyravault,
10- Compte-rendu du conseil d’école du 17 octobre,
11- Plantation de haies dans le cadre du projet éolien Chambon/Puyravault,
12- Travaux en cours et à venir sur la commune,
13- Présentation du diagnostic voirie communale établit par le syndicat de la voirie,
14- Divers
