[VIE MUNICIPALE]
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu : JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024 - 18 H00
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 20 juin 2024 ;
1) Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire ;
2) Présentation du rapport annuel 2023 de la Délégation de Service Public du réseau de chaleur bois ;
3) Présentation du rapport annuel 2023 de la Délégation de Service Public du Cinéma ;
4) Rapport d'observations de la Chambre Régionale des comptes de la Communauté de Communes Ventadour-Égletons-Monédières ;
5) Rapport sur l'activité 2023 de la Communauté de Communes Ventadour
Égletons-Monédières ;
6) Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ;
7) Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public
d'assainissement non collectif ;
8) Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du service Public de l'eau 2023 ;
9) Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de
l'assainissement 2023 ;
10) Prise en charge par la Commune d'un an de loyers afférents à l'installation d'un orthophoniste à la Maison de Santé ;
11) Subvention exceptionnelle au profit de l' AAPPMA La Gaule Egletonnaise ;
12) Demande de subvention pour la rénovation des vestiaires, la création de
sanitaires et d'une main courante au stade François Chassaing auprès de
l 'Agence Nationale du Sport ;
13) Attributions de chèques cadeaux aux agents communaux ;
14) Régularisation d'amortissements comptables de l'article 2051 par l'article 1068 ;
15) Admission de créances en non-valeur ;
16) Dénomination de l'école élémentaire de Beyne ;
17) Avenant n°2 au lot 1 du marché de restauration collective ;
18) Convention de prestation de restauration en liaison chaude pour les élèves des écoles maternelle et élémentaire de la Commune d'Égletons avec le Conseil Départemental ;
19) Approbation du tarif des repas fournis par le conseil Départemental ;
20) Vente des parcelles BA 135, BA 137, BA 138, BA 143 au profit de l'Association de Solidarité Turque ;
21) Vente de la parcelle AB 20 au profit de M. TORTAJADA;
22) Approbation du Plan de formation 2024/2025 de la Commune et du CCAS ;
23) Modification du protocole sur le temps de travail ;
24) Régime indemnitaire de la filière police- garde champêtre ;
25) Mise à jour des Indemnités horaires pour travail supplémentaire (IHTS) - rajout de la filière Police Municipale.
Questions et informations diverses.
#egletons #conseilmunicipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu : JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024 - 18 H00
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 20 juin 2024 ;
1) Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire ;
2) Présentation du rapport annuel 2023 de la Délégation de Service Public du réseau de chaleur bois ;
3) Présentation du rapport annuel 2023 de la Délégation de Service Public du Cinéma ;
4) Rapport d'observations de la Chambre Régionale des comptes de la Communauté de Communes Ventadour-Égletons-Monédières ;
5) Rapport sur l'activité 2023 de la Communauté de Communes Ventadour
Égletons-Monédières ;
6) Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ;
7) Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public
d'assainissement non collectif ;
8) Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du service Public de l'eau 2023 ;
9) Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de
l'assainissement 2023 ;
10) Prise en charge par la Commune d'un an de loyers afférents à l'installation d'un orthophoniste à la Maison de Santé ;
11) Subvention exceptionnelle au profit de l' AAPPMA La Gaule Egletonnaise ;
12) Demande de subvention pour la rénovation des vestiaires, la création de
sanitaires et d'une main courante au stade François Chassaing auprès de
l 'Agence Nationale du Sport ;
13) Attributions de chèques cadeaux aux agents communaux ;
14) Régularisation d'amortissements comptables de l'article 2051 par l'article 1068 ;
15) Admission de créances en non-valeur ;
16) Dénomination de l'école élémentaire de Beyne ;
17) Avenant n°2 au lot 1 du marché de restauration collective ;
18) Convention de prestation de restauration en liaison chaude pour les élèves des écoles maternelle et élémentaire de la Commune d'Égletons avec le Conseil Départemental ;
19) Approbation du tarif des repas fournis par le conseil Départemental ;
20) Vente des parcelles BA 135, BA 137, BA 138, BA 143 au profit de l'Association de Solidarité Turque ;
21) Vente de la parcelle AB 20 au profit de M. TORTAJADA;
22) Approbation du Plan de formation 2024/2025 de la Commune et du CCAS ;
23) Modification du protocole sur le temps de travail ;
24) Régime indemnitaire de la filière police- garde champêtre ;
25) Mise à jour des Indemnités horaires pour travail supplémentaire (IHTS) - rajout de la filière Police Municipale.
Questions et informations diverses.
#egletons #conseilmunicipal
