Conseil Municipal

Conseil Municipal (1/1)

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 7 octobre à 18h30.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 juillet 2024 ;
  • Convention de mise à disposition d’un agent communautaire ;
  • Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais ;
  • Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – régie de l’eau de la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais ;
  • Rapport définitif 2024 de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées ;
  • Subvention à l’amicale laïque – voyage scolaire ;
  • Convention de passage de ligne électrique souterraine et ses accessoires ;
  • Redevance d’Occupation du Domaine Public – GRDF – année 2024 ;
  • Vente d’une parcelle communale ;
  • TVA prescrite ;
  • Questions diverses ;
  • Informations diverses.
Publicité
Écrire un commentaire

Publicité